L'École Maternelle Petit Bernard, située au 5 Rue du Petit Bernard à Dijon (21000), est un établissement dédié à l'enseignement pré-primaire. Cet article vise à fournir une vue d'ensemble complète de cette institution, en s'appuyant sur les données disponibles.
Identification et Structure Administrative
L'École Maternelle Petit Bernard est un établissement secondaire de la COMMUNE DE DIJON, qui gère un ensemble de 123 établissements. Son numéro SIRET est le 212 102 313 01490. L'école est en activité depuis sa création le 1er septembre 1983, soit il y a 42 ans.
Rattachement Administratif
Il est crucial de comprendre que l'École Maternelle Petit Bernard est un établissement secondaire. Cela signifie qu'elle est rattachée à une administration centrale, en l'occurrence la COMMUNE DE DIJON. Chaque lieu où l'administration exerce son activité est considéré comme un établissement distinct.
Distinction entre Administration et Établissement
Il est essentiel de différencier la fiche récapitulative de l'administration (la COMMUNE DE DIJON) et les fiches spécifiques de ses établissements, comme l'École Maternelle Petit Bernard. Cela permet de cerner précisément le rôle et les responsabilités de chaque entité.
Activités et Codes NAF/APE
L'activité principale de l'École Maternelle Petit Bernard est l'enseignement pré-primaire, comme indiqué par le code NAF/APE 85.10Z.
Lire aussi: École Maternelle Pierre Fons : Détails et Avenir
Code NAF 2025
Il est important de noter que le code NAF (Nomenclature d'Activités Française) évolue. Le code NAF 2025, issu de la nouvelle nomenclature de l'Insee, sera applicable à partir du 1er janvier 2027 et coexistera avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026. Cette évolution vise à mieux refléter les réalités économiques et les activités des entreprises et institutions.
Inscriptions et Référentiels Publics
L'École Maternelle Petit Bernard est inscrite dans plusieurs référentiels publics, garantissant sa légitimité et sa conformité aux réglementations en vigueur.
Base Sirene (Insee)
L'établissement est inscrit dans la base Sirene tenue par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) depuis le 10 janvier 2019. Cette inscription atteste de l'existence légale de l'établissement et permet son identification. La dernière mise à jour de ces informations date du 6 décembre 2025.
Répertoire National des Associations (RNA)
L'École Maternelle Petit Bernard est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l'Intérieur. Cette inscription est particulièrement pertinente si l'école fonctionne sous forme associative.
Journal Officiel des Associations et Fondations (JOAFE)
Bien qu'il n'y ait pas d'annonce de création spécifique au JOAFE mentionnée, il est possible que l'établissement ait été initialement créé avant la mise en place de cette obligation de publication pour toutes les structures.
Lire aussi: Trouver une école maternelle musulmane en Île-de-France
Informations Complémentaires
Plusieurs autres informations sont pertinentes pour dresser un portrait complet de l'École Maternelle Petit Bernard.
Absence d'Effectif Salarié
Selon les données disponibles, l'École Maternelle Petit Bernard est une unité non employeuse, ce qui signifie qu'elle n'avait pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31 décembre de cette même année. Il est essentiel de noter que cette information peut évoluer d'une année à l'autre.
Catégorie d'Entreprise
La catégorie d'entreprise n'est pas renseignée pour l'École Maternelle Petit Bernard. Cette information, calculée par l'Insee, est pertinente pour les unités légales appartenant à un groupe, mais elle n'est pas utilisable à des fins administratives directes.
Convention Collective
Aucune convention collective n'est spécifiée pour l'École Maternelle Petit Bernard. Cela peut indiquer que l'établissement n'est pas soumis à une convention collective particulière ou que l'information n'est pas disponible dans les bases de données consultées.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
L'École Maternelle Petit Bernard appartient au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cela signifie que l'établissement poursuit des objectifs d'intérêt général, privilégie une gestion démocratique et participe à la création d'emplois de qualité.
Lire aussi: Élaboration PPMS maternelle
Sources d'Information
Les informations présentées dans cet article proviennent de diverses sources officielles, garantissant leur fiabilité et leur exactitude.
INSEE
L'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) est une source essentielle pour les données relatives aux entreprises, aux établissements et aux collectivités territoriales.
VIES
Le VAT Information Exchange System (VIES) est un système européen d'échange d'informations sur la TVA, permettant de vérifier la validité des numéros de TVA intracommunautaires.
Douanes
La Direction Générale des Douanes fournit des informations relatives aux entreprises et aux échanges commerciaux internationaux.
DILA
La Direction de l'Information Légale et Administrative (DILA) est responsable de la publication des textes législatifs et réglementaires, ainsi que des informations relatives aux associations et aux fondations.
Ministère de l'Intérieur (MI) et DJEPVA
Le Ministère de l'Intérieur (MI) et la direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) fournissent des informations relatives aux associations et aux établissements relevant de leur compétence.
tags: #ecole #maternelle #petit #bernard #dijon #informations