La maternité, un événement marquant dans la vie d'une femme, soulève des questions importantes concernant son impact sur la retraite. Les interruptions de carrière liées aux congés parentaux et à l'éducation des enfants peuvent avoir des conséquences notables sur le calcul des trimestres et le montant de la future pension. Cet article explore en détail comment les jumeaux, en particulier, influencent les droits à la retraite, en mettant l'accent sur les majorations de durée d'assurance, les trimestres assimilés et les autres avantages spécifiques.
Assurance Retraite et Majorations de Durée d'Assurance
L'assurance retraite offre plusieurs dispositifs visant à compenser l'impact de la maternité et de l'éducation des enfants sur la carrière professionnelle. Parmi ces dispositifs, la majoration de durée d'assurance est un avantage significatif.
Majoration de Durée d'Assurance pour Enfant
Chaque enfant donne droit à une majoration de durée d'assurance pouvant atteindre 8 trimestres :
- 4 trimestres au titre de la maternité ou de l'adoption.
- 4 trimestres au titre de l'éducation (1 trimestre par année de résidence commune).
Les trimestres "maternité" sont systématiquement attribués à la mère. Les trimestres "adoption" et "éducation" peuvent être attribués à l'un ou l'autre des parents, avec des règles spécifiques selon la date de naissance ou d'adoption de l'enfant :
- Avant 2010: Les trimestres sont attribués à la mère, sauf si le père prouve qu'il a élevé seul l'enfant pendant une ou plusieurs années après la naissance ou l'adoption.
- Depuis 2010: Les trimestres peuvent être partagés entre les parents, à condition d'exercer ce choix dans les 6 mois suivant le 4ème anniversaire de l'enfant.
Il est crucial de noter que les jumeaux comptent comme deux enfants distincts pour les majorations. Ainsi, avoir des jumeaux donne droit à 16 trimestres de majoration (8 par enfant), en plus des trimestres assimilés du congé maternité prolongé.
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Trimestres Supplémentaires pour Enfant Handicapé
Si votre enfant est handicapé, il permet en outre l’inscription de 8 trimestres supplémentaires.
Assurance Vieillesse des Parents au Foyer (AVPF)
Si vous avez interrompu votre activité professionnelle pour élever vos enfants, votre Caisse d'Allocations Familiales (CAF) a peut-être versé des cotisations de retraite pour vous, permettant l'attribution de trimestres au titre de l'Assurance Vieillesse des Parents au Foyer (AVPF). Ces trimestres figurent normalement sur votre relevé de compte.
Congé Parental
Si vous avez pris un congé parental pour élever vos enfants, vous avez droit à une majoration de votre durée d'assurance égale à la durée du congé. Il est important de noter que ces trimestres ne peuvent pas être cumulés avec ceux attribués pour la maternité, l'adoption ou l'éducation.
Les trimestres attribués au titre de l'AVPF ou du congé parental ne sont pas pris en compte pour la retraite anticipée pour carrière longue et pour celle des travailleurs handicapés. Cependant, ils sont comptabilisés pour la retraite à l'âge légal.
Majoration de la Pension pour Familles Nombreuses
Si vous avez eu 3 enfants ou plus, le montant de votre pension personnelle est augmenté de 10%. Cette majoration concerne les enfants que vous avez eus et aussi ceux que vous avez élevés pendant 9 ans au moins avant leur 16ème anniversaire (enfants recueillis, enfants de votre conjoint, etc.). Cette majoration pour enfants nés ou élevés est définitive.
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Si vous percevez une pension de réversion et que vous avez un enfant à charge, une majoration temporaire (tant que l'enfant est à charge) peut, sous conditions, vous être attribuée par votre Carsat.
Majoration de la Retraite Complémentaire Agirc-Arrco
Votre retraite complémentaire Agirc-Arrco peut également être augmentée. Deux types de majorations existent :
- Pour chaque enfant à charge, elle est temporaire.
- Pour enfants nés ou élevés (3 enfants au moins), elle est définitive.
Si vous avez droit aux deux majorations, c'est la plus favorable qui est versée. Elles ne sont donc pas cumulables.
Majoration pour Enfant à Charge
Sont considérés comme "à charge" tous les enfants de moins de 18 ans, ceux de moins de 25 ans s'ils sont étudiants, apprentis ou chômeurs inscrits à Pôle Emploi et non indemnisés, et ceux, quel que soit leur âge, qui sont invalides et dont l'invalidité a été reconnue avant 21 ans. La majoration pour chaque enfant à charge est égale à 5 % des droits à retraite complémentaire de toute la carrière.
Majoration pour Enfants Nés ou Élevés
Les enfants pris en compte sont ceux du retraité, ceux dont il est tuteur et ceux qu'il a élevé pendant 9 ans avant leur 16ème anniversaire. Un enfant né sans vie peut être retenu s'il figure sur un document officiel : acte de naissance, livret de famille, certificat médical d'accouchement. Elle est de 10% sur les droits Agirc-Arrco acquis depuis 2019 pour 3 enfants et plus. Pour les droits acquis avant 2019, la majoration pour enfants nés ou élevés est différente pour les retraites Arrco et pour les retraites Agirc.
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Congé Maternité et Adoption : Impact sur la Retraite
Le congé maternité et le congé d'adoption sont des périodes essentielles pour l'accueil d'un enfant, et ils ont un impact direct sur les droits à la retraite.
Congé Maternité
Si vous êtes salariée et accouchez d’un enfant, votre congé maternité est validé pour la retraite, à raison d’1 trimestre pour 90 jours d’indemnités maternité. À condition toutefois d’avoir déjà le statut d’assurée sociale, c’est-à-dire d’avoir déjà cotisé au régime général, même pour une période très courte. En pratique, vous validez donc :
- 1 trimestre lorsque vous accouchez de votre 1er ou de votre 2e enfant (16 semaines de congé maternité, soit 112 jours).
- 2 trimestres s’il s’agit de votre 3e enfant ou plus (26 semaines de congé maternité, soit 182 jours) ou si vous donnez naissance à des jumeaux (34 semaines, soit 238 jours).
- 3 trimestres si vous accouchez de triplés (46 semaines de congé maternité, soit 322 jours).
Ces trimestres vous sont attribués à titre gratuit, sans versement de cotisations de votre part : ce sont des trimestres dits « assimilés ». Mais à la différence de la plupart des trimestres assimilés, les trimestres de congé maternité sont considérés comme des trimestres cotisés pour le calcul de vos droits à la retraite anticipée pour carrière longue.
Périodes Concernées
D’autres types de périodes bénéficient des mêmes droits que le congé maternité pour ce qui est de votre retraite :
- Le congé d’adoption.
- Les périodes de dispense de travail au-delà du congé maternité lorsque le poste de travail devrait être adapté et ne peut pas l’être (à ne pas confondre avec le congé pathologique).
- Le congé accordé au père en cas de décès de la mère après la naissance de l’enfant (que le décès fasse suite à l’accouchement ou non).
Le congé pathologique (2 semaines maximum avant le congé maternité, 4 semaines maximum après), attribué sur certificat médical, est un arrêt maladie. Il n’est pas comptabilisé pour la retraite de la même façon que le congé maternité. Il existe cependant une exception : le congé pathologique attribué en cas d’exposition au diéthylstilbestrol (DES) est un congé maternité à part entière.
Le congé parental peut également être pris en compte pour la retraite à certaines conditions, mais il n’est pas à confondre avec le congé maternité.
Calcul de la Retraite
À la différence des indemnités maladie ou des allocations chômage, les indemnités de maternité perçues à partir du 1er janvier 2012 sont considérées comme du salaire pour le calcul de votre retraite. Elles sont comptées dans votre salaire annuel moyen (SAM), à hauteur du salaire brut journalier que vous auriez perçu si vous n’aviez pas été en congé maternité (approximativement). Pour les pensions liquidées depuis le 1er septembre 2023, les indemnités de maternité perçues avant 2012 sont également prises en compte. L’Assurance vieillesse n’utilise cependant pas le montant précis qui vous a été versé à l’époque, mais un montant forfaitaire calculé à partir du salaire médian.
Des points de retraite complémentaire sont également attribués pour les périodes de congé maternité, dès lors que l’arrêt de travail dépasse 60 jours.
Si vous avez eu 3 enfants (y compris si, malheureusement, l’un d’eux est décédé, même à la naissance), vous avez également droit à une majoration de 10 % de votre pension de retraite. Cette majoration est attribuée au père comme à la mère, à condition d’avoir élevé les enfants pendant au moins 9 ans avant leurs 16 ans (sauf enfants décédés).
Il n'est pas possible de valider plus de 4 trimestres par année civile (du 1er janvier au 31 décembre). Si vos revenus perçus au cours de l'année de votre congé maternité ont été suffisants pour valider 4 trimestres, vous ne bénéficierez pas de trimestre supplémentaire.
Retraite Anticipée et Congé Maternité
Vous pouvez bénéficier d'une retraite anticipée pour carrière longue si vous avez commencé à travailler jeune. Dans ce cadre, le congé maternité vous aide à remplir le nombre de trimestres requis. Vous pouvez partir à la retraite à partir de 63 ans si vous avez commencé à travailler à 21 ans, 62 ans si vous avez commencé avant 20 ans, 60 ans si vous avez commencé avant 18 ans, ou même 58 ans si vous avez travaillé avant 16 ans.
Pour y avoir droit, il faut avoir cotisé à hauteur de 4 ou 5 trimestres (suivant les cas) avant l’âge considéré, et justifier d’un certain nombre de trimestres cotisés. Cela signifie que les trimestres assimilés (obtenus sans contrepartie de cotisations) ne sont en principe pas comptabilisés. Il existe cependant des exceptions, et les trimestres acquis pour le congé maternité en font précisément partie.
Congé Adoption
Si vous êtes salarié et adoptez un enfant, vous pouvez déposer un congé adoption pendant lequel vous serez indemnisé. Sa durée maximale varie selon le nombre d'enfants adoptés et ceux que vous avez déjà (ou non à charge), et peut être pris par l'un des parents ou les 2.
Au regard de la retraite, les congés d'adoption fonctionnent selon le même principe et apportent les mêmes droits qu'un congé maternité « classique ».
Majorations pour Enfant : Détails et Conditions
Si vous avez eu (ou avez adopté) un ou plusieurs enfants, vos enfants vous donnent droit à des trimestres supplémentaires d'assurance retraite gratuits (c'est-à-dire sans cotisation en contrepartie). Ces trimestres supplémentaires sont appelés majorations (de durée d'assurance) pour enfant.
Chaque enfant né (ou adopté mineur) donne droit à des trimestres supplémentaires pour les motifs suivants :
- 4 trimestres sont accordés en contrepartie de l'incidence sur la vie professionnelle de la maternité ou de l'accueil d'un enfant adopté et des démarches préalables à cet accueil. Ces trimestres sont appelés majoration maternité ou majoration d'adoption.
- 4 trimestres sont aussi accordés en contrepartie de l'éducation de l'enfant pendant les 4 années suivant la naissance ou l'adoption. Ces trimestres sont appelés majoration d'éducation.
La majoration maternité ou adoption et la majoration éducation sont accordées différemment selon que vos enfants sont nés (ou ont été adoptés) avant 2010 ou à partir de 2010.
Enfants Nés ou Adoptés Avant 2010
La majoration maternité ou adoption et la majoration d'éducation sont automatiquement accordées à la mère. Elle bénéfice donc de 8 trimestres (2 ans) d'assurance retraite supplémentaires gratuits.
Toutefois, dans certaines situations particulières, la majoration d'éducation, et éventuellement la majoration d'adoption, peuvent être accordés au père :
- En cas de décès de la mère avant la majorité de l'enfant, le père bénéficie de la majoration d'éducation, et éventuellement de la majoration d'adoption, s'il a élevé l'enfant pendant tout ou partie des 4 années suivant la naissance ou l'adoption.
- Si le père prouve qu'il a élevé seul l'enfant pendant une ou plusieurs années au cours des 4 années qui suivent la naissance ou l'adoption, il bénéficie d'1 trimestre de majoration d'éducation pour chaque année d'éducation.
- Si le père est seul désigné sur l'acte ou le jugement d'adoption, il bénéficie de la majoration d'adoption. Et si les 2 membres du couple figurent sur l'acte ou le jugement d'adoption, le père adoptif bénéficie d'1 trimestre de majoration d'éducation pour chaque année d'éducation s'il prouve qu'il a élevé seul l'enfant.
La majoration d'éducation peut être accordée au mari de la mère qui a élevé l'enfant en tant que tiers éduquant.
Enfants Nés ou Adoptés À Partir de 2010
Majoration Maternité
La majoration maternité de 4 trimestres est automatiquement accordée à la mère.
Majoration Adoption
Deux des 4 trimestres de majoration adoption sont attribués automatiquement à la mère. Les 2 autres trimestres sont, selon le choix des parents, attribués à un seul d'entre eux ou répartis entre eux. Les parents doivent faire connaitre leur choix dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de l'adoption de l'enfant. En cas de désaccord exprimé par l'un ou l'autre des parents dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de l'adoption de l'enfant, les 2 trimestres de majoration d'éducation sont attribués à celui des parents qui prouve avoir assumé à titre principal l'accueil de l'enfant et les démarches préalables à cet accueil. En l'absence de preuve, 1 trimestre de majoration d'adoption est attribué à chaque parent. Si les parents n'exprime pas de choix dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de l'adoption de l'enfant, les 4 trimestres sont automatiquement accordés à la mère. Lorsque les 2 parents sont de même sexe, 2 trimestres sont accordés à chaque parent.
L'attribution de la majoration d'adoption ne peut pas être modifiée, sauf en cas de décès d'un parent avant la majorité de l'enfant. Dans ce cas, les trimestres sont attribués au parent survivant qui a effectivement élevé l'enfant.
Majoration Éducation
Deux des 4 trimestres de majoration éducation sont attribués automatiquement à la mère. Les 2 autres trimestres sont, selon le choix des parents, attribués à un seul d'entre eux ou répartis entre eux. Les parents doivent faire connaitre leur choix dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de la naissance de l'enfant ou de son adoption.
En cas de désaccord exprimé par l'un ou l'autre des parents dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de la naissance de l'enfant ou de son adoption, les 2 trimestres de majoration d'éducation sont attribués à celui des parents qui prouve avoir assumé à titre principal l'éducation de l'enfant pendant la période la plus longue. En l'absence de preuve, 1 trimestre de majoration d'éducation est attribué à chaque parent. Si les parents n'exprime pas de choix dans les 6 mois suivant le 4e anniversaire de la naissance de l'enfant ou de son adoption, les 4 trimestres de majoration d'éducation sont automatiquement accordés à la mère. Lorsque les 2 parents sont de même sexe, 2 trimestres sont accordés à chaque parent.
L'attribution de la majoration d'éducation ne peut pas être modifiée. Elle peut toutefois l'être en cas de décès d'un parent avant la majorité de l'enfant. Dans ce cas, les trimestres sont attribués au parent survivant qui a effectivement élevé l'enfant.
La majoration d'éducation peut aussi être accordée à une tierce personne dans les cas suivants :
- L'enfant lui a été confié par jugement.
- Elle a bénéficié d'une délégation totale de l'autorité parentale.
- Elle a été désignée tuteur.
Cette tierce personne doit avoir effectivement assumé l'éducation de l'enfant pendant 4 ans à partir de la décision.
Congé Parental d'Éducation
Si vous avez cessé temporairement de travailler dans le cadre d'un congé parental d'éducation, vous avez droit à une majoration de votre durée d'assurance retraite égale à la durée de votre congé parental. C'est-à-dire que vous avez droit à des trimestres supplémentaires d'assurance retraite gratuits (sans cotisation en contrepartie).
Les périodes que vous avez passées en congé parental sont prises en compte de date à date. Un trimestre est validé à la fin de chaque période de 90 jours. Tous les mois sont retenus pour 30 jours. Le nombre de trimestres est arrondi au chiffre supérieur.
Cette majoration de votre durée d'assurance retraite pour congé parental n'est pas cumulable avec les majorations maternité ou adoption et d'éducation.
Majoration pour Enfant Lourdement Handicapé
Si vous élevez ou avez élevé un enfant atteint d'une incapacité permanente de 80 % de moins de 20 ans, vous avez droit à 1 trimestre d'assurance retraite supplémentaire gratuit (c'est-à-dire sans cotisation en contrepartie) par période d'éducation de 30 mois. Vous pouvez bénéficier ainsi de 8 trimestres au maximum.
Cette majoration de durée d'assurance retraite pour enfant lourdement handicapé est cumulable avec les majorations maternité ou d'adoption et d'éducation ou la majoration pour congé parental.
Si vous bénéficiez d'au moins 1 trimestre d'assurance retraite supplémentaire gratuit pour enfant handicapé, vous avez droit à une retraite à taux plein à 65 ans quel que soit votre nombre total de trimestres. Vous avez également droit à une retraite à taux plein à 65 ans, quel que soit votre nombre total de trimestres, si vous avez apporté une aide effective à votre enfant bénéficiaire des aides humaines de la PCH, pendant au moins 30 mois consécutifs, en tant que salarié ou aidant familial.
La majoration de durée d'assurance est accordée à la personne qui perçoit l'AEEH et son complément ou la PCH. Elle est aussi accordée à toute personne assumant ou ayant assumé la charge effective et permanente de l'enfant, sans être le bénéficiaire des allocations (conjoint, grand-parent, etc.).
Assurance Vieillesse des Aidants (AVA)
Si vous cessez ou réduisez temporairement votre activité professionnelle pour vous occuper d'un enfant malade ou handicapé, vous pouvez, si vous remplissez certaines conditions, être affilié gratuitement (sans cotisation de votre part) à l’Assurance retraite. Ces périodes peuvent en conséquence être prises en compte dans le calcul de votre durée d'assurance retraite qui sert à déterminer, lors de votre départ en retraite, si vous avez droit ou non à une retraite à taux plein. Ce dispositif est appelé assurance vieillesse des aidants (Ava).
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