Introduction
La violence envers les enfants est un problème de société majeur, aux conséquences graves et durables. Bien que souvent abordée sous l'angle des violences physiques, elle englobe un spectre plus large incluant les violences psychologiques, les négligences et les violences sexuelles. Cet article vise à définir la violence sur un enfant, à explorer ses différentes formes et à souligner l'importance de la prévention et du signalement.
Définition de la Violence sur un Enfant
Selon l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), la maltraitance infantile désigne les violences et la négligence envers toute personne de moins de 18 ans. Elle englobe toutes les formes de mauvais traitements physiques et/ou affectifs, de sévices sexuels, de négligence ou de traitement négligent, ou d'exploitation commerciale ou autre, entraînant un préjudice réel ou potentiel pour la santé de l'enfant, sa survie, son développement ou sa dignité, dans le contexte d'une relation de responsabilité, de confiance ou de pouvoir. L'exposition de l'enfant au spectacle de violences entre partenaires intimes est également considérée comme une forme de maltraitance.
Les Différentes Formes de Violence
Violences Physiques
Les violences physiques se traduisent par l'usage de la force ou de la violence contre un enfant, de telle sorte qu'il soit blessé ou risque de l'être : frapper (avec la main, avec le poing, avec le pied, avec un objet, etc.), mordre, brûler, empoisonner, droguer ou inciter à consommer des substances dangereuses (alcool, tabac, stupéfiants, etc.), étouffer, étrangler, secouer, bousculer, noyer, etc. Les violences commises contre les enfants n'ont pas besoin d'être habituelles ou répétées pour tomber sous le coup de la loi.
Le syndrome du bébé secoué, assez médiatisé, intervient généralement entre 4 et 6 mois dans le contexte d’énervement parental.
Négligences
Les négligences sont le fait, pour la personne responsable de l'enfant (parents, grands-parents, etc.), de le priver des éléments indispensables à son bon développement et à son bien-être. Il peut s'agir par exemple de privations de nourriture, de sommeil, de soins, d'attention, etc. La négligence est ainsi une forme de maltraitance par omission, à savoir l'absence de mobilisation de l'adulte dont dépendent le présent et l'avenir de l'enfant.
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Violences Sexuelles
Les violences sexuelles ne se limitent pas au viol, mais concernent tous les actes à connotation sexuelle imposés aux enfants. On parle d'agression sexuelle pour désigner toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise. Le viol en fait partie, et se caractérise par un acte de pénétration sexuelle (vaginale, anale ou buccale).
Depuis la loi du 3 août 2018 relative aux violences sexuelles et sexistes, le Code pénal précise que la contrainte peut résulter de la différence d'âge entre l'auteur et sa victime, ou de l'autorité que l'auteur exerce sur la victime. De plus, les atteintes sexuelles commises sur un mineur sont punies par la loi même en l'absence de violence, de contrainte, de menace ou de surprise.
Les mutilations sexuelles, la prostitution de mineurs, la pédopornographie et la corruption de mineurs (c'est-à-dire le fait de le rendre témoin d'actes ou d'images à caractère sexuel : masturbation, relations sexuelles, pornographie, etc.) entrent également dans le champ des violences sexuelles.
La notion d'incestuel ou climat incestuel désigne un climat psychique et de relations interpersonnelles intrafamiliales proches de l'inceste (mais a priori sans passage à l’acte). Il s'agit plutôt d’une relation de dépendance érotisée entre un parent souvent omniprésent et son enfant, qui s'accompagne d'une confusion des places qui peut avoir autant de conséquences qu’une agression ou un viol physique.
Violences Psychologiques
Plus méconnues, peut-être plus difficiles à déceler que les violences physiques, les violences psychologiques ne sont pourtant jamais anodines, a fortiori lorsque la victime est un enfant. La sécurité affective et relationnelle fait partie des besoins fondamentaux de l'enfant.
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La Violence Educative Ordinaire (VEO)
Catherine Gueguen, pédiatre, mène depuis longtemps un combat contre la Violence Educative Ordinaire (VEO). La VEO est une violence physique et/ou verbale qualifiée d' « éducative » parce qu'elle fait partie intégrante de l'éducation à la maison et dans tous les lieux de vie de l'enfant, dont les écoles. Elle est dite « ordinaire » parce qu'elle est souvent quotidienne, considérée comme banale, normale, et tolérée sinon même parfois encouragée. Elle est pratiquée depuis des millénaires, dans le monde entier dans le but d'éduquer l'enfant.
Elle se manifeste souvent par des paroles dévalorisantes, humiliantes, blessantes (« Tu n'es pas gentil, tu es méchant, ce n'est pas bien ce que tu fais ! » etc.), du chantage, des menaces, des moqueries, des mensonges, de la culpabilisation, par des gestes brusques ou brutaux. Les adultes poussent l'enfant, le tirent, le frappent, le secouent, le giflent, lui donnent une fessée, le punissent, lui font peur, crient, font les gros yeux.
Pourquoi a-t-on recours à cette VEO ?
- L’enfant petit dérange : Les tempêtes émotionnelles incitent les adultes à voir l’enfant petit comme un animal sauvage qu’il faut dresser.
- Les adultes reproduisent ce qu’ils ont subi : La majorité des adultes ont été élevés avec des punitions, des menaces et des récompenses.
- Beaucoup d’adultes pensent que ces méthodes ont des vertus éducatives : Les adultes utilisent les VEO en pensant bien faire. Ils aiment les enfants et pensent en toute bonne foi que : « C’est la bonne éducation » et qu’il n’existe pas d’autres moyens pour que l’enfant devienne « quelqu’un de bien ».
- La position dominante de l’adulte : La position dominante de l’adulte amène très souvent l’enfant à accepter cette violence.
- La méconnaissance des effets très négatifs de la VEO : Cette méconnaissance peut expliquer en partie son acceptation et les réactions violentes qui tournent en ridicule, en dérision ce sujet dès qu’il est abordé.
Conséquences de la Violence sur un Enfant
La maltraitance est toujours lourde de conséquences pour les enfants qui en sont victimes. Les séquelles de la maltraitance ne sont pas seulement physiques : cicatrices ou douleurs, troubles sensoriels, troubles du sommeil, perte de capacités, état de santé durablement dégradé, handicap, voire décès prématuré. En effet, l'impact de la maltraitance sur le cerveau, sur la psychologie et sur le développement des enfants est largement documenté, les professionnels allant jusqu'à parler de psycho-traumatisme.
La maltraitance peut générer chez l’enfant des difficultés relationnelles, de la colère, de l’angoisse, ou encore de la détresse. Dans tous les cas, ce stress risque d’avoir des effets néfastes sur la santé :
- perturbation du développement cérébral, notamment dans le traitement de l'information, augmentant le risque de désordres de l'attention, des émotions, de la cognition et du comportement ;
- altération du développement du système biologique de la gestion du stress, générant un risque accru de problèmes anxieux, dépressifs et cardiovasculaires, ainsi que d'autres problématiques de santé à l'âge adulte ;
- risque significatif de difficultés émotionnelles et interpersonnelles, incluant des niveaux élevés de négativité, une faible maîtrise des impulsions et des désordres de la personnalité reliés à de faibles capacités de motivation, de confiance et d'affirmation de soi ;
- faiblesse des capacités d'apprentissage et du rendement scolaire, incluant des déficits des fonctions d'exécution et de régulation de l'attention, un QI peu élevé, des difficultés de lecture et un faible niveau d'étude.
La violence educative est l’une des racines de la violence dans la société. Le plus souvent, l’enfant ne se révolte pas contre ses parents. Mais toute cette violence accumulée se déverse sur ses frères et sœurs, ses copains de classe, puis plus tard sur le conjoint et ses propres enfants. Un petit garçon qu’on tape trouve normal de taper et inversement. Les garçons élevés dans la violence deviennent très souvent des hommes violents avec leur femme. Une petite fille qu’on humilie prend souvent l’habitude d’être humiliée et trouve normal d’humilier les autres. Et les filles, devenues femmes, utilisent la violence physique sur leur enfant petit et la violence psychologique, verbale sur leur conjoint et leur enfant plus grand. Quand dès l’enfance les enfants, garçons -filles sont élevés sans rapport de force, ils savent davantage une fois adultes avoir des relations apaisées sans rapport de pouvoir ni de soumission. La violence subie apprenda à l’enfant à régler les conflits par la violence et le rapport de force. Les châtiments corporels apprennent à l’enfant que l’on peut être frappé parce que l’on est aimé ou que l’on peut frapper parce que l’on aime quelqu’un. Les violences deviennent ainsi la norme, favorisant leur reproduction ultérieure à la fois dans la sphère familiale et au dehors. La violence intrafamiliale contribue ainsi à la délinquance dans toute la société.
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Signes d'Alerte et Comportements Suspects
Il faut être prudent face aux cas de maltraitances car aucun signe ne permet de dire avec certitude qu’il s’agit d’une maltraitance. Bien qu’aucun signe ne puisse signifier, avec certitude, qu’il s’agisse de maltraitance, l’essentiel repose sur le diagnostic médical. Ce diagnostic doit être réalisé avec beaucoup de discernement, car il s’agit d’une infraction pénale grave donnant lieu à un signalement.
Maltraitance Physique
- ≥ 15 lésions cutanées chez un enfant déambulant en l'absence de traumatisme bien identifié.
- Ecchymoses : chez l'enfant qui ne se déplace pas seul (à 4 pattes ou marche), ou sur des parties concaves du corps (oreilles, joues, cou…) ou sur des zones du corps non habituellement exposées (face interne des jambes ou des bras), ou multiples, d'âge différent, ou de grande taille, ou reproduisant la forme d'un objet ou d'une main.
- Brûlures : à bords nets (en gants, en chaussettes), ou reproduisant la forme de l'agent causal (cigarette, appareil ménager), de siège habituellement protégé par des vêtements (fesses, périnée), évocatrices de contention par des liens.
- Fractures : toujours suspectes chez le nourrisson, à tout âge : fractures multiples ou d'âge différent, fractures métaphysaires, fractures de côtes, avant l’âge de la marche : fractures diaphysaires, fractures sternales, fractures pelviennes, fracture des doigts et des orteils, fractures de la colonne vertébrale, fractures de la clavicule.
Négligences
- Troubles du comportement alimentaire (anorexie, boulimie).
- Faim continuelle.
- Hygiène défectueuse.
- Vêtements inadéquats.
- Soins médicaux non effectués.
- Retards de développement.
- Carences éducatives.
- Absence de surveillance.
Maltraitance Sexuelle
- Dessins.
- Paroles.
- Difficulté de la marche ou de la station assise.
- Douleurs, démangeaisons ou plaies des régions génitales.
Maltraitance Psychologique
- Nourrisson : troubles des interactions précoces, troubles du comportement liés à un défaut d'attachement.
- À tout âge : discontinuité des interactions, humiliations répétées de l'enfant, insultes, exigences excessives, emprises, injonctions paradoxales.
Comportements Suspects de l'Entourage
- Parent ou adulte intrusif s'imposant à la consultation médicale, parlant à la place de l’enfant.
- Indifférence notoire de l'adulte vis-à-vis de l’enfant (absence de regard, de geste, de parole).
- Proximité corporelle exagérée ou inadaptée avec l’enfant.
- Parents ou adultes qui refusent les vaccinations obligatoires ou appliquent des régimes alimentaires source de carences, malgré des avis médicaux répétés.
Que Faire Face à une Situation de Violence sur un Enfant ?
Face à une situation de danger ou de maltraitance sur mineurs, la loi oblige tout citoyen, qu’il soit ou non soumis au secret professionnel, à protéger les enfants et adolescents en danger (article 434-3 du Code pénal modifié par la loi n°2018-703 du 3 août 2018).
Signalement
Le signalement est une étape cruciale pour protéger l'enfant. Il peut être effectué par tout professionnel ou toute personne en contact avec un enfant en situation de danger ou de risque de danger par le biais d'un écrit (information préoccupante) adressé à la cellule de recueil des informations préoccupantes (CRIP). S'il existe une situation de danger imminent et une nécessité de protection urgente, il convient d'adresser directement un signalement au procureur de la République (avec copie à la CRIP).
Numéros d'Urgence et Contacts Utiles
En cas de doute sur une situation d’enfant en danger ou en risque de l’être, il est possible d’appeler le 119, numéro national d’appel d’urgence gratuit et confidentiel pour toute situation d’enfant en danger, pour demander conseil. Il est aussi possible d’envoyer un écrit au 119 via le formulaire à remplir en ligne ou d’entrer en relation via un chat.
Rôle des Professionnels de Santé
Les infirmiers sont tenus de respecter les dispositions du Code de la Santé Publique en ce qui concerne l’exercice et les règles de leur profession.
L'article 226-13 n'est pas applicable dans les cas où la loi impose ou autorise la révélation du secret. 2° Au médecin qui, avec l'accord de la victime, porte à la connaissance du procureur de la République les sévices ou privations qu'il a constatés, sur le plan physique ou psychique, dans l'exercice de sa profession et qui lui permettent de présumer que des violences physiques, sexuelles ou psychiques de toute nature ont été commises.
Lorsque la victime des sévices et ou de privations est une personne majeure vulnérable, c’est-à-dire qui n’est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son incapacité physique ou psychique, le médecin peut procéder à un signalement au procureur sans qu’il soit besoin de recueillir l’accord de la personne.
Si le médecin signale de bonne foi au Procureur une maltraitance constatée ou présumée, sa responsabilité ne pourra pas être engagée devant la juridiction disciplinaire, la juridiction civile ou pénale (article 226-14 du code pénal).
Prévention
La prévention de la violence sur un enfant passe par plusieurs axes :
- Sensibilisation : Informer le public sur les différentes formes de violence et leurs conséquences.
- Soutien à la parentalité : Proposer des programmes d'accompagnement aux parents pour les aider à développer des compétences parentales positives.
- Dépistage précoce : Identifier les enfants à risque de maltraitance et mettre en place des mesures de protection adaptées.
- Formation des professionnels : Former les professionnels de l'enfance (médecins, enseignants, travailleurs sociaux, etc.) à la détection et à la prise en charge des situations de violence.
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