Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant est un droit social essentiel qui permet au père ou au conjoint de la mère de s'investir pleinement auprès de la famille lors de l'arrivée d'un nouveau-né. Cet article détaille les modalités du congé de paternité fractionnable, en fournissant des exemples concrets et en expliquant les conditions à remplir pour en bénéficier.
Introduction au Congé de Paternité et d'Accueil de l'Enfant
La naissance d'un enfant est un événement majeur qui octroie aux parents le bénéfice d'un congé légal. Ce congé, appelé congé maternité ou paternité, permet aux parents d'accompagner l'enfant au début de sa vie et est obligatoirement accordé par l'employeur. Le congé paternité répond à des règles particulières, notamment en ce qui concerne le fractionnement.
Qu'est-ce que le Fractionnement du Congé de Paternité ?
Le fractionnement du congé paternité signifie que le salarié qui vient d'avoir un enfant prend son congé paternité en plusieurs fois. Ainsi, fractionner le congé paternité signifie le diviser en plusieurs périodes. Toutefois, il existe des limites au fractionnement du congé paternité.
La Sécurité sociale met à la disposition des entreprises un formulaire pour le fractionnement du congé paternité. Il s'agit d'un tableau pour indiquer les dates du fractionnement du congé paternité, à retourner à la Sécurité sociale pour l'indemnisation du salarié.
Durée et Structure du Congé de Paternité
Lors de la naissance d'un enfant, le père a droit à :
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- 3 jours ouvrables de congé naissance : pris obligatoirement dans la première semaine, dès la date de la naissance ou le 1ᵉʳ jour ouvrable suivant la naissance ;
- 4 jours calendaires de congé paternité : pris obligatoirement à la suite du congé naissance ;
- 21 jours calendaires (ou 28 en cas de naissances multiples) de congé paternité : pris dans les 6 mois suivant la date de la naissance.
Le salarié a donc obligatoirement 3 jours ouvrables de congé naissance et ensuite 25 jours calendaires (ou 32 en cas de naissance multiples) de congé paternité et d’accueil de l’enfant.
S’il est obligatoire de prendre 3 jours de congé naissance puis au minimum 4 jours de congé paternité dès la naissance de l’enfant, le reste du congé paternité peut être pris plus tard (dans la limite de 6 mois). Ainsi, lorsque le salarié décide de ne pas prendre les 21 jours à la suite des jours obligatoires, il fractionne son congé paternité.
Les Périodes du Congé de Paternité
Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant est obligatoirement précédé du congé de naissance d'une durée de 3 jours ouvrables. La durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est de 25 jours calendaires. Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant comporte 2 périodes distinctes qui viennent s'ajouter au congé de naissance obligatoire.
Période Obligatoire
Le salarié est dans l'obligation de prendre son congé de naissance de 3 jours ouvrables. Immédiatement après le congé de naissance, il doit prendre la 1re période de 4 jours calendaires de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant.
Exemple:
L'enfant naît ou est accueilli un dimanche. Le salarié prend son congé obligatoire de naissance de 3 jours. Le congé de naissance est calculé en jours ouvrables. Le congé débute donc le 1er jour ouvrable suivant la naissance ou l'accueil de l'enfant, il a donc lieu du lundi au mercredi. Le salarié prend immédiatement à la suite du congé de naissance les 4 jours obligatoires du congé de paternité et d'accueil de l'enfant. Ce congé de paternité et d'accueil de l'enfant est décompté en jours calendaires, soit du jeudi au dimanche. Le salarié doit ainsi prendre un congé obligatoire cumulé (congé de naissance et 1re période du congé de paternité et d'accueil de l'enfant) du lundi au dimanche.
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Période Facultative et Fractionnement
Le salarié peut prendre la 2de période du congé de paternité et d'accueil : cette période est facultative. La 2de période peut être prise immédiatement après la 1re période ou pas, selon le souhait du salarié. La durée de la 2de période du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est de 21 jours calendaires. Ces jours peuvent être pris en 1 seule fois ou de manière fractionnée. Si ces jours sont pris de manière fractionnée, ils doivent être pris en 2 périodes au plus, comportant chacune une durée minimale de 5 jours.
Exemple :
L'enfant naît ou est accueilli le lundi 13 janvier 2025, le salarié peut prendre ses congés de la manière suivante :
- Congé obligatoire de naissance de 3 jours ouvrables du lundi 13 au mercredi 15 janvier 2025 inclus
- Période obligatoire de congé de paternité et d'accueil de l'enfant de 4 jours calendaires du jeudi 16 au dimanche 19 janvier 2025 inclus
- Période fractionnée de congé de paternité et d'accueil de l'enfant de 5 jours calendaires du lundi 27 au vendredi 31 janvier 2025 inclus puis de 16 jours calendaires du lundi 10 au 25 février 2025 inclus.
Fractionnement du Congé : Exemples et Règles
Le fractionnement du congé payé est donc induit par le fait que le salarié ne prenne pas le reste de son congé paternité à la suite des jours obligatoires. On parle de première période obligatoire.
Exemple :
L’enfant naît le mardi 19 août 2025, le salarié doit donc être en congé naissance du mercredi 20 au vendredi 22 août inclus, puis il doit prendre au moins 4 jours de congé paternité, soit du samedi 23 au mardi 26 août inclus. S’il décide de ne pas continuer le reste du congé paternité à partir du 27 août, il fractionne son congé.
La deuxième période est donc constituée des 21 jours (ou 28 en cas de naissances multiples) de congé paternité. Ces 21 jours du congé paternité sont également fractionnables. Ainsi, le salarié peut fractionner le reste de son congé paternité dans la limite de :
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- 2 périodes ;
- 5 jours minimum par période.
Le salarié ne peut donc pas diviser son congé paternité restant en plus de 2, et ne peut pas prendre moins de 5 jours calendaires.
Exemple :
L’enfant naît le mardi 19 août 2025, le salarié prend son congé de la façon suivante :
- 3 jours de congé naissance du mercredi 20 au vendredi 22 août inclus ;
- 4 jours de congé paternité du samedi 23 au mardi 26 août inclus ;
- 9 jours de congé paternité du lundi 1 au mardi 9 septembre inclus ;
- 12 jours de congé paternité du jeudi 2 au lundi 13 octobre inclus.
En prenant son congé paternité ainsi, le salarié respecte l’obligation concernant les congés de la première période obligatoire, et respecte également les règles sur le fractionnement de la seconde période de congé paternité.
En accord avec l’employeur, le salarié peut aussi prendre des congés payés en plus du congé paternité. En cas de naissances multiples, les règles sont les mêmes concernant le fractionnement du congé restant lors de la deuxième période.
Exemple de Fractionnement et Jours de la Semaine
Concernant la période fractionnable de 21 jours, si on prend 5 jours du lundi au vendredi, cela fonctionne-t-il ou faut il également inclure le samedi et le dimanche et donc prendre 7 jours? La seconde période, non obligatoire, peut être fractionnée en 2 parties dont la plus courte est au moins égale à 5 jours qui peuvent se répartir sur n'importe quel jour de la semaine. Exemples : 5 jours du lundi au vendredi ou 5 jours du samedi au mercredi de la semaine suivante.
On peut arrêter la partie fractionnable un vendredi même si on reprend le travail le lundi suivant.
Congé de Paternité en Cas de Naissances Multiples
Pour une naissance ou l'accueil de plusieurs enfants, le congé de paternité et d'accueil de l'enfant est obligatoirement précédé du congé de naissance d'une durée de 3 jours ouvrables. La durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est de 32 jours calendaires. Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant comporte 2 périodes distinctes qui viennent s'ajouter au congé de naissance obligatoire.
Période Obligatoire
Le salarié est dans l'obligation de prendre son congé de naissance de 3 jours ouvrables. Immédiatement après le congé de naissance, il doit prendre la 1re période de 4 jours calendaires de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant.
Exemple :
Les enfants naissent ou sont accueillis un dimanche. Le salarié prend son congé obligatoire de naissance de 3 jours. Le congé de naissance est calculé en jours ouvrables. Le congé débute donc le 1er jour ouvrable suivant la naissance ou l'accueil de l'enfant, il a ainsi lieu du lundi au mercredi. Le salarié prend immédiatement à la suite du congé de naissance les 4 jours obligatoires du congé de paternité et d'accueil de l'enfant. Ce congé de paternité et d'accueil de l'enfant est décompté en jours calendaires, soit du jeudi au dimanche. Le salarié doit ainsi prendre un congé obligatoire cumulé (congé de naissance et 1re période du congé de paternité et d'accueil de l'enfant) du lundi au dimanche.
Période Facultative et Fractionnement
Le salarié peut prendre la 2e période du congé de paternité et d'accueil est facultative. La 2e période peut être prise immédiatement après la 1ere période ou pas, selon le souhait du salarié. La durée de la 2e période du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est de 28 jours calendaires. Ces jours peuvent être pris en 1 seule fois ou de manière fractionnée. Si ces jours sont pris de manière fractionnée, ils doivent être pris en 2 périodes au plus, comportant chacune une durée minimale de 5 jours.
Exemple :
Les enfants naissent ou sont accueillis le lundi 13 janvier 2025, le salarié peut prendre ses congés de la manière suivante :
- Congé obligatoire de naissance de 3 jours ouvrables du lundi 13 au mercredi 15 janvier 2025 inclus
- Période obligatoire de congé de paternité et d'accueil de l'enfant de 4 jours calendaires du jeudi 16 au dimanche 19 janvier 2025 inclus
- Période fractionnée de congé de paternité et d'accueil de l'enfant de 5 jours calendaires du lundi 27 au vendredi 31janvier 2025 inclus puis de 23 jours calendaires du lundi 10 au mardi 4 mars 2025 inclus.
Délai de Prise du Congé
Le congé doit être pris dans les 6 mois suivant la naissance ou l'accueil de l'enfant. Il peut être reporté en cas de décès de la mère.
Cas Général
À la suite de son congé de naissance obligatoire de 3 jours ouvrables et de son congé de paternité et d'accueil obligatoire de 4 jours calendaires, le salarié doit prendre la seconde période de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans un délai de 6 mois après la naissance ou l'accueil de l'enfant (notamment pour avoir droit à indemnisation par la caisse d’assurance maladie).
Décès de la Mère
Les conditions sont différentes si le salarié est le père biologique ou non de l'enfant ou si la mère décédée vivait en couple avec une autre femme (en cas de reconnaissance conjointe anticipée)
- Le salarié est le père biologique de l'enfant: Le salarié peut bénéficier du congé maternité postnatal. Le salarié peut reporter le délai de 6 mois pour prendre la seconde période de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant à la date de fin du congé maternité postnatal.
- Le salarié vivait en couple avec la mère: Si le salarié n'est pas le père mais vit en couple avec la mère, il peut bénéficier du congé maternité postnatal à condition que le père biologique de l'enfant n'en bénéficie pas. Le salarié peut reporter le délai de 6 mois pour prendre la seconde période de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant à la date de fin du congé maternité postnatal.
- La salariée vivait en couple avec la mère: Si la salariée vivait en couple avec la mère, elle peut bénéficier du congé maternité postnatal à condition que le père biologique de l'enfant n'en bénéficie pas. La salariée peut reporter le délai de 6 mois pour prendre la seconde période de son congé de paternité et d'accueil de l'enfant à la date de fin du congé maternité postnatal.
Formalités et Obligations
Auprès de l'Employeur
Le salarié informe son employeur de la date prévisionnelle de l'accouchement ou de l'accueil de l'enfant au moins 1 mois avant l'événement. Le salarié doit avertir son employeur au moins 1 mois avant la date de début du congé et de la durée du congé. Si le salarié respecte ce délai, l'employeur ne peut pas refuser la prise du congé. En cas de refus de l'employeur, le salarié peut saisir le conseil de prud'hommes (CPH). L'employeur peut être condamné à verser au salarié une contravention d'un montant de 7 500 €.
En cas de naissance ou d'accueil de l'enfant avant la date prévue, le salarié peut prendre son congé au cours du mois suivant l'événement. Le salarié doit toutefois en informer son employeur. Le salarié prévient l'employeur par écrit ou par oral. Il est préférable, pour des raisons de preuve en cas de litige, d'adresser à l''employeur une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou une lettre remise en main propre contre décharge.
Auprès de la Caisse d’Assurance Maladie
Le salarié effectue ses démarches auprès de sa caisse selon les conditions suivantes :
- Le salarié est le père biologique de l'enfant: Le salarié adresse à la caisse d’assurance maladie l'un des documents suivants :
- Soit la copie intégrale de l'acte de naissance ou d'accueil de l'enfant
- Soit la copie du livret de famille mis à jour.
- Décès de l'enfant: Une copie de l'acte de reconnaissance de l'enfant (si l'enfant est mort-né) doit être adressée à la caisse d’assurance maladie.
- Le salarié vit en couple avec la mère: Le salarié adresse à la caisse d’assurance maladie l'un des documents suivants :
- Soit la copie intégrale de l'acte de naissance ou d'accueil de l'enfant
- Soit la copie du livret de famille mis à jour.
Le salarié adresse également un justificatif précisant le lien avec la mère de l'enfant :
- Soit l'extrait d'acte de mariage
- Soit la copie de son Pacs
- Soit le certificat de vie commune ou de concubinage datant de moins d'un an
- Soit une attestation sur l'honneur de vie maritale cosignée par la mère de l'enfant.
- Décès de l'enfant: Une copie de l'acte de reconnaissance de l'enfant (si l'enfant est mort-né) doit être adressée à la caisse d’assurance maladie.
Conditions d'Indemnisation
Les conditions d'indemnisation sont différentes selon la nature de l'activité du salarié.
Cas Général
Depuis le 20 août 2023, pour être indemnisé, le salarié doit remplir toutes les conditions suivantes :
- Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance ou l'accueil (sauf report du délai pour cause d'hospitalisation de l'enfant ou de décès de la mère)
- Posséder un numéro de sécurité sociale depuis au moins 6 mois à la date du début du congé
- Avoir travaillé au moins 150 heures au cours des 3 mois précédant le début du congé (ou avoir cotisé sur un salaire au moins équivalent à 12 058,20 € au cours des 6 derniers mois précédant le début du congé)
- Cesser toute activité salariée, même en cas de travail pour plusieurs employeurs (en cas de demande de congé chez un employeur et de poursuite de l'activité chez l'autre, la caisse d’assurance maladie peut réclamer le remboursement de la somme versée).
Le demandeur d'emploi inscrit à France Travail (anciennement Pôle emploi) reste inscrit à France Travail durant son congé paternité et d'accueil de l'enfant. Le versement des allocations chômage est interrompu durant le congé si le demandeur d'emploi perçoit des indemnités journalières de sécurité sociale. Le demandeur d'emploi doit déclarer à France Travail le nombre et les dates des jours pris au titre du congé paternité et d'accueil de l'enfant. Si le demandeur d'emploi ne le fait pas, il risque de devoir rembourser à France Travail des sommes versées en trop et s'exposer à des sanctions.
Activité Saisonnnière ou Discontinue
Depuis le 20 août 2023, pour être indemnisé, le salarié doit remplir toutes les conditions suivantes : Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance (sauf report du délai pour cause d'h…
Congé Supplémentaire en Cas d'Hospitalisation de l'Enfant
En complément du congé de paternité, le père, le conjoint ou le concubin de la mère ou la personne liée à elle par un Pacs a droit à un congé supplémentaire en cas d'hospitalisation immédiate de l'enfant après la naissance pendant toute la période d'hospitalisation dans une ou plusieurs unités de soins spécialisés, pendant une durée maximale de 30 jours consécutifs (c. trav. art. L. 1225-35 et D. 1225-8-1 ; c. séc. soc. art. D. 331-6).
Le décret du 10 mai 2021 modifie les conditions d’application de ce congé. Le congé impératif de 4 jours est prolongé à la demande du salarié. Si celui-ci souhaite en bénéficier, le congé supplémentaire pour hospitalisation sera nécessairement accolé au congé de 4 jours et ne pourra être pris ultérieurement. L’enfant doit être hospitalisé immédiatement après la naissance.
Le congé supplémentaire est de droit. Le salarié n'a donc aucune autorisation à demander à l'employeur, il lui suffit de l'informer, le plus tôt possible, par tout moyen (appel téléphonique, courriel, courrier…), sans aucun délai de prévenance, et en justifier, par la suite, en produisant un bulletin d'hospitalisation.
Le congé supplémentaire n'est pas fractionnable, il a une durée maximale de 30 jours consécutifs. Ce congé ne se justifie que tant que l’enfant reste hospitalisé.
Exemple :
Si la naissance a eu lieu le 13 juillet, le congé de naissance durera du 15 au 17 juillet, puis le congé de paternité obligatoire du 18 au 21 juillet. Le salarié pourra bénéficier d’un congé pour hospitalisation de l’enfant du 22 juillet au 21 août, puis d’un congé de paternité de 21 jours à prendre en une ou plusieurs fois dans les 6 mois qui suivent la fin de l’hospitalisation de l’enfant.
Obligations de l'Employeur
Dès le début du congé du salarié, vous devez établir une attestation de salaire. Pendant le congé de paternité, le contrat de travail est suspendu. Le salaire n’est pas maintenu. Le bénéficiaire du congé peut percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale.
Congé Supplémentaire de Naissance (à partir de 2026)
Les parents d’un enfant né ou adopté à compter du 1er janvier 2026 (ou né avant cette date mais dont la naissance était censée intervenir à compter du 1er janvier 2026) bénéficient d’un congé parental supplémentaire, d’un ou de deux mois, selon le choix du parent. Ce « congé supplémentaire de naissance » pourra être posé à compter du mois de juillet 2026.
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