Les sorties en crèche représentent une composante essentielle de l'éveil et de l'apprentissage des jeunes enfants. Elles permettent de diversifier leurs expériences, de stimuler leurs sens et de favoriser leur développement social et émotionnel. Cependant, l'organisation de ces sorties est encadrée par une réglementation spécifique, visant à garantir la sécurité et le bien-être des enfants. Cet article explore la réglementation en vigueur concernant les sorties en crèche, les mesures de sécurité à mettre en œuvre, ainsi que les bonnes pratiques pour une organisation réussie.
Cadre Réglementaire des Sorties en Crèche
L'article R2324-30 du Code de la santé publique, issu du décret n° 2021-1131 du 30 août 2021, impose aux Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) d'élaborer un protocole détaillé concernant les sorties hors de l'établissement ou de son espace extérieur privatif. Ce protocole doit être transmis au président du conseil départemental et annexé au règlement de fonctionnement de l'établissement.
Ce protocole ne programme pas les sorties, mais sert de référentiel pour encadrer les sorties en crèche. Il doit notamment préciser les mesures de sécurité à suivre, les modalités d'encadrement des enfants, ainsi que les procédures à mettre en œuvre en cas d'incident ou d'accident. Des communes diffusent en ligne les protocoles applicables au sein de leurs crèches, ce qui peut constituer une source d'inspiration utile.
Renforcement de la Qualité d'Accueil et Impact sur les Sorties
Le décret n°2025-304 a pour objectif de renforcer la qualité de l’accueil dans les structures petite enfance, notamment les micro-crèches, en les alignant davantage sur les exigences des crèches collectives. Bien que ce décret se concentre principalement sur la qualification du personnel et les normes d'encadrement, il a indirectement un impact sur l'organisation des sorties.
Évolution du Personnel Encadrant
À partir du 1er septembre 2026, plusieurs mesures entreront en vigueur, modifiant la composition du personnel encadrant :
Lire aussi: Heures de sortie pendant la grossesse
- Fin du référent technique (RT) : Le poste de RT disparaîtra et sera remplacé par un directeur diplômé obligatoire (Éducateur de Jeunes Enfants (EJE), Auxiliaire de Puériculture (AP), Infirmier Diplômé d'État (IDE), puériculteur, psychomotricien).
- Direction à 0,5 ETP minimum : Le poste de direction devra représenter au moins un mi-temps (0,5 ETP), et un directeur pourra gérer jusqu'à deux micro-crèches maximum.
- Présence obligatoire d’un diplômé d’État : Chaque micro-crèche devra avoir un professionnel diplômé d’État (EJE, AP, IDE…) présent à temps plein.
- Minimum 40 % de diplômés : 40 % de l’équipe mensuelle devra être composée de professionnels diplômés (EJE, AP, IDE, etc.), le CAP AEPE et les Assistants Maternels (AM) ne comptant plus pour ce quota.
- Accueil seul uniquement par un diplômé : Un professionnel ne pourra accueillir seul que 3 enfants, et uniquement s’il est diplômé d’État.
- Sorties interdites seul avec enfants : Ce point souligne l'importance de l'encadrement lors des sorties.
Impact sur l'Organisation des Sorties
Ces nouvelles exigences impliquent une présence accrue de professionnels qualifiés, ce qui peut faciliter l'organisation des sorties et garantir un encadrement plus sécurisé. En effet, la présence d'un personnel diplômé permet une meilleure gestion des risques et une adaptation plus efficace aux besoins spécifiques de chaque enfant.
Sécurité et Encadrement des Sorties
La sécurité des enfants est une priorité absolue lors des sorties en crèche. Il est impératif de respecter le taux d'encadrement spécifique prévu par la réglementation.
Taux d'Encadrement
L'article R2324-43-2 du Code de la santé publique précise que le taux d'encadrement est d'un professionnel pour cinq enfants. Cependant, l'effectif ne peut être inférieur à deux. Pour les EAJE de plus de 24 places, au moins un des professionnels doit être un professionnel diplômé d’État.
Mesures de Sécurité
Le protocole de sortie doit détailler les mesures de sécurité à suivre, notamment :
- Évaluation des risques : Identifier les dangers potentiels liés au lieu de la sortie et mettre en place des mesures de prévention adaptées.
- Vérification du matériel : S'assurer que la trousse de secours est complète et que la date de péremption des éventuels médicaments n'est pas dépassée.
- Communication : Informer les parents de la sortie à venir et recueillir leur autorisation.
- Surveillance : Assurer une surveillance constante des enfants pendant toute la durée de la sortie.
- Gestion des imprévus : Prévoir des solutions en cas d'accident, de malaise ou de tout autre événement imprévu.
- Antécédents judiciaires : Vérifier les antécédents judiciaires des personnes dont le recrutement est envisagé.
Responsabilité
Le personnel de crèche a un devoir de surveillance des jeunes enfants qui lui sont confiés. En cas de défaut de surveillance, de négligence ou d’imprudence, la responsabilité du personnel de crèche est retenue : la crèche est tenue d’indemniser le préjudice de l’enfant victime. La responsabilité pénale est retenue à des conditions plus strictes que la responsabilité civile.
Lire aussi: Tout Savoir sur La Berceuse Mortelle Saison 2
En cas d’accident relevant de la responsabilité du personnel encadrant la sortie, l’EAJE est tenu d’indemniser les victimes. Il est donc essentiel de souscrire une assurance responsabilité civile adaptée, qui englobe les agissements des bénévoles.
Organisation Pratique des Sorties
L'organisation pratique des sorties nécessite une planification rigoureuse et une collaboration étroite entre les professionnels de la crèche.
Préparation
- Définir l'objectif de la sortie : La sortie doit être en lien avec le projet de la structure et répondre à des objectifs pédagogiques précis.
- Choisir le lieu de la sortie : Privilégier les lieux adaptés aux jeunes enfants, sécurisés et offrant des activités intéressantes.
- Informer les parents : Informer les parents suffisamment en avance pour leur faire signer les autorisations ou s'ils doivent poser un jour de congé pour accompagner les enfants.
- Préparer le matériel : Prévoir le matériel nécessaire (trousse de secours, goûter, boissons, changes, etc.) et l'adapter aux conditions météorologiques.
- Organiser le transport : Choisir le mode de transport le plus adapté (marche, transports en commun, car) et s'assurer de la sécurité des enfants pendant le trajet. Si la sortie nécessite de prendre les transports en commun ou un car affrété, l’assurance de la structure doit être prévenue.
Pendant la Sortie
- Respecter le rythme des enfants : Adapter le déroulement de la sortie aux besoins et aux capacités des enfants.
- Encourager la découverte : Laisser les enfants explorer leur environnement et interagir avec les éléments naturels.
- Favoriser la communication : Encourager les enfants à exprimer leurs émotions et à partager leurs expériences.
- Gérer les conflits : Intervenir de manière bienveillante pour résoudre les conflits entre les enfants.
- Assurer la sécurité : Veiller à la sécurité des enfants en permanence et intervenir rapidement en cas de danger.
Après la Sortie
- Évaluer la sortie : Établir un bilan de la sortie en s'interrogeant sur différents points : la sortie a-t-elle intéressé les enfants ? Les objectifs fixés ont-ils été atteints ? A quels aléas les professionnels ont-ils été confrontés et comment y ont-ils fait face ?
- Partager les expériences : Encourager les enfants à partager leurs expériences et à exprimer leurs émotions.
- Prolonger les apprentissages : Proposer des activités complémentaires pour prolonger les apprentissages réalisés pendant la sortie.
L'Importance des Espaces Extérieurs et des Sorties dans la Nature
Les espaces extérieurs et les sorties dans la nature sont essentiels au développement des jeunes enfants. Ils permettent de stimuler leurs sens, de favoriser leur motricité et de les sensibiliser à l'environnement.
Espaces Extérieurs
Toutes les crèches, y compris les micro-crèches, doivent disposer d'un ou plusieurs espaces extérieurs à usage privatif d'une surface minimale de 2m2 par place autorisée. Un espace extérieur privatif est accessible depuis les espaces d’accueil ou situé à moins de 300 m de l’établissement. En revanche, les crèches des zones densément peuplées n’ont pas d’obligation d’espaces extérieurs, mais doivent préciser dans leur projet éducatif comment est organisé l’accès des enfants à des activités en plein air.
Sorties dans la Nature
Les sorties dans la nature sont même recommandées par la loi. La charte nationale pour l’accueil du jeune enfant, prise par arrêté du 23 septembre 2021, prône le contact réel des enfants avec la nature. « Être au contact de la nature, c’est apprendre à la connaître, à l’aimer et à la respecter.
Lire aussi: Planifiez vos sorties en famille dans le Var
tags: #sortie #exterieur #creche #reglementation