Au cœur des structures d'accueil pour jeunes enfants, telles que les crèches et les micro-crèches, la sécurité, le bien-être et le développement harmonieux des tout-petits sont des priorités absolues. Dans ce contexte, la présence d'un Référent Santé et Accueil Inclusif (RSAI) est devenue un élément clé, voire obligatoire, pour garantir une qualité d'accueil optimale et un accompagnement adapté aux besoins spécifiques de chaque enfant. Cet article se propose d'explorer en profondeur le rôle et les missions du RSAI, en mettant l'accent sur son importance dans les micro-crèches.
L'Obligation du Référent Santé et Accueil Inclusif (RSAI)
Depuis le 1er janvier, tous les établissements d’accueil de la petite enfance, y compris les micro-crèches, doivent recourir à un référent Santé et Accueil inclusif. Cette obligation a été instaurée par le décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 qui précise les conditions et les missions du RSAI. La réforme des services aux familles a instauré une nouvelle fonction, à la place du médecin de crèche : celle de Référent Santé et Accueil Inclusif (RSAI). Jusqu’alors, les micro-crèches n’étaient pas tenues d’avoir un médecin référent. C’est donc un grand changement pour ces structures. Les crèches sans RSAI s'exposent à des avertissements et à des sanctions administratives.
Pourquoi un RSAI ?
La présence d'un référent santé en micro-crèche offre de nombreux avantages. La mise en place d’un référent santé et accueil inclusif en crèche peut être considérée comme un atout dans la mesure où elle va permettre d’améliorer la qualité d’accueil des jeunes enfants et de leurs parents. Elle favorise un accueil plus inclusif et une meilleure prévention santé au sein de l’établissement. Les professionnels et les parents sont mieux accompagnés et mieux conseillés.
Le Rôle et les Missions du RSAI
Le rôle du référent santé RSAI est essentiel dans la supervision et la coordination des activités au sein de structures comme les crèches ou toute structure d’accueil. Le RSAI est un expert en santé infantile, généralement formé en pédiatrie, en soins infirmiers ou dans un domaine médical connexe. Fort d'une solide expérience professionnelle, il possède une connaissance approfondie des besoins spécifiques des tout-petits en matière de santé et de sécurité. En tant que lien précieux avec les professionnels médicaux, le référent santé RSAI assure une communication transparente entre la structure d'accueil et les médecins, infirmières et autres experts de santé.
Selon l’Art. R. 2324-39.-II du décret du 30 août 2021, les missions du RSAI sont les suivantes :
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- Informer, sensibiliser et conseiller la direction et l’équipe de l’établissement ou du service en matière de santé du jeune enfant et d’accueil inclusif des enfants en situation de handicap ou atteints de maladie chronique.
- Présenter et expliquer aux professionnels chargés de l’encadrement des enfants les protocoles prévus au II de l’article R. 2324-30.
- Apporter son concours pour la mise en œuvre des mesures nécessaires à la bonne adaptation, au bien-être, au bon développement des enfants et au respect de leurs besoins dans l’établissement ou le service.
- Veiller à la mise en place de toutes mesures nécessaires à l’accueil inclusif des enfants en situation de handicap, vivant avec une affection chronique, ou présentant tout problème de santé nécessitant un traitement ou une attention particulière.
- Pour un enfant dont l’état de santé le nécessite, aider et accompagner l’équipe de l’établissement ou du service dans la compréhension et la mise en œuvre d’un projet d’accueil individualisé élaboré par le médecin traitant de l’enfant en accord avec sa famille.
- Assurer des actions d’éducation et de promotion de la santé auprès des professionnels, notamment en matière de recommandations nutritionnelles, d’activités physiques, de sommeil, d’exposition aux écrans et de santé environnementale et veiller à ce que les titulaires de l’autorité parentale ou représentants légaux puissent être associés à ces actions.
- Contribuer, dans le cadre du dispositif départemental de traitement des informations préoccupantes mentionné à l’article L. 226-3 du code de l’action sociale et des familles, en coordination avec le référent technique de la micro-crèche, le responsable technique ou le directeur de l’établissement ou du service, au repérage des enfants en danger ou en risque de l’être et à l’information de la direction et des professionnels sur les conduites à tenir dans ces situations.
- Contribuer, en concertation avec le référent technique de la micro-crèche, le responsable technique ou le directeur de l’établissement ou du service, à l’établissement des protocoles annexés au règlement de fonctionnement prévus au II de l’article R. 2324-30 du présent code, et veiller à leur bonne compréhension par l’équipe.
- Procéder, lorsqu’il l’estime nécessaire pour l’exercice de ses missions et avec l’accord des titulaires de l’autorité parentale ou représentants légaux, à son initiative ou à la demande du référent technique de la micro-crèche, du responsable technique ou du directeur de l’établissement ou du service, à un examen de l’enfant afin d’envisager si nécessaire une orientation médicale.
- Délivrer, lorsqu’il est médecin, le certificat médical attestant de l’absence pour l’enfant de toute contre-indication à l’accueil en collectivité prévu au 1° du I de l’article R. 2324-39-1.
Le RSAI et l'Accueil Inclusif
Le RSAI est un atout dans l’accueil inclusif par sa connaissance des besoins et du développement de l’enfant ; des différentes pathologies, de son expérience hospitalière et extra hospitalière le plus souvent. Il permet aux équipes de prendre conscience de la prise en charge, des avantages et limites de l’accueil que l’on peut proposer aux enfants.
Le RSAI, un Soutien pour les Équipes et les Familles
Le référent santé RSAI est un soutien pour les équipes éducatives au sein des EAJE. Sa présence rassurante offre une assistance précieuse en cas de besoins des équipes, de questions relatives à la santé des enfants ou de gestion des situations médicales courantes. Le RSAI ne se substitue ni à la directrice de l’EAJE ni au référent technique. Son rôle est d’accompagner, d’apporter un regard extérieur et de soutenir ces professionnels dans leurs missions.
Le RSAI ne se limite pas à l’accompagnement des équipes : il joue aussi un rôle clé auprès des familles. Cet accompagnement peut prendre différentes formes : cafés parents, moments d’échanges informels pour répondre aux préoccupations des familles, ou réunions spécifiques, notamment pour l’élaboration des Projets d’Accueil Individualisés (PAI).
Qui Peut Être RSAI ?
L’Art. R. 2324-39.-III du décret du 30 août 2021 précise le type de personnes pouvant exercer la fonction de RSAI :
- Un médecin possédant une spécialisation, une qualification ou une expérience en matière de santé du jeune enfant ;
- Une personne titulaire du diplôme d’État de puéricultrice ;
- Une personne titulaire du diplôme d’État d’infirmier disposant d’un diplôme universitaire en matière de santé du jeune enfant ou d’une expérience minimale de trois ans à titre principal auprès de jeunes enfants comme infirmier. Les modalités de calcul de ces trois années d’expérience sont fixées par arrêté du ministre chargé de la famille.
Dans les EAJE en général, le référent santé et accueil inclusif peut être le médecin référent déjà en place, ce qui facilite la mise en application de la réforme dans un certain nombre de structures. La création de la nouvelle fonction permet également aux personnes titulaires du diplôme d’État de puériculture d’exercer en tant que RSAI.
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Parmi l’équipe d’une micro-crèche ne disposant pas de médecin référent spécialisé dans la santé du jeune enfant, toute personne (référente technique, poste de direction, etc.) répondant à ces critères de qualification élargis peut donc exercer les missions du référent santé.
Comment Trouver un RSAI ?
La première consiste à contacter la Protection Maternelle et Infantile (PMI), qui dispose souvent d’une liste de professionnels qualifiés. Il est possible de se tourner vers des réseaux de professionnels de la petite enfance, des associations spécialisées dans l’inclusion ou encore des plateformes d’annonces professionnelles. Certaines crèches choisissent de collaborer avec un RSAI externe.
Le Temps de Travail du RSAI
La quotité minimale de temps de travail du RSAI est définie nationalement, sans possibilité d’inégalité locale avec pour seule différence la taille de la structure. C’est un temps minimum dédié, rien n’interdit aux établissements de faire plus notamment dans cette période de mise en place et en cas de besoin.
- ≤ 12 places: Temps annuel 10 heures, Temps trimestriel minimal 2 heures
- Entre 13 et 24 places: Temps annuel 20 heures, Temps trimestriel minimal 4 heures
- Entre 25 et 39 places: Temps annuel 30 heures, Temps trimestriel minimal 6 heures
- Entre 40 et 59 places: Temps annuel 40 heures, Temps trimestriel minimal 8 heures
- ≥ de 60 places: Temps annuel 50 heures, Temps trimestriel minimal 10 heures
Lorsque les fonctions de référent “ Santé et Accueil inclusif ” sont assurées par un membre du personnel de l'établissement ou du service, le temps de travail dédié à cette fonction ne peut être confondu avec du temps d'encadrement des enfants ou du temps de direction.
Les Défis et les Solutions
Par ailleurs, le Code de la santé publique prévoit pour le référent Santé et Accueil inclusif une quotité de temps de 10 heures par an (dont 2h par trimestre) en micro-crèche : un temps de travail annuel pour lequel il est complexe de recruter un professionnel extérieur.
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Face aux défis rencontrés dans les structures d’accueil du jeune enfant, la formation continue représente une opportunité pour les professionnels. Elle permet aux équipes de se questionner sur leurs pratiques, d’acquérir de nouvelles méthodologies et de renforcer leur posture professionnelle dans un environnement en constante mutation. Toutefois, il est important de souligner que la formation continue est distincte des heures dédiées au RSAI et intervient en complément des missions du référent.
Pour aider les structures à se mettre en conformité et à offrir aux jeunes enfants une qualité d’accueil améliorée, plus inclusive et structurée autour d’une culture de la santé, des solutions existent, comme le pack Référent Santé proposé par certains organismes de formation.
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