La sécurité des jouets est une priorité absolue pour protéger les enfants contre les dangers potentiels. Cet article explore en profondeur les normes de sécurité, les réglementations en vigueur, les labels de qualité et les bonnes pratiques à adopter lors de l'achat et de l'utilisation de jouets. Il aborde également les aspects liés aux peintures et revêtements utilisés sur les jouets, en mettant l'accent sur la nécessité de choisir des matériaux non toxiques et conformes aux normes.
L'Importance Cruciale de la Sécurité des Jouets
La sécurité des jouets est primordiale pour prémunir les enfants contre les risques potentiels liés à leur utilisation. Les jouets non conformes peuvent présenter des dangers tels que l'étouffement, la toxicité due aux matériaux utilisés, ou encore des blessures causées par des arêtes tranchantes ou des petites pièces détachables. Il est donc essentiel de comprendre les normes et réglementations en vigueur pour faire des choix éclairés et garantir la sécurité des enfants.
Les Normes de Sécurité : Un Cadre Essentiel
La Norme Européenne EN 71
En France et en Europe, la sécurité des jouets s’est considérablement renforcée ces dernières années. La directive européenne 2009/48/CE, intégrée dans la législation française par le décret n° 2010-166 du 22 février 2010, impose aux fabricants de procéder à une analyse des risques de leurs produits avant leur commercialisation. Pour faciliter l’application des textes réglementaires, des normes dites harmonisées ont été élaborées. Les normes applicables sont disponibles dans la décision d’exécution de la Commission publiée au Journal officiel de l'Union européenne.
La directive européenne EN 71 sur la sécurité des jouets définit les critères de sécurité auxquels un produit doit répondre avant de pouvoir être vendu sur le marché de l'Union européenne. L'objectif principal de ces critères est de protéger la santé et la sécurité des enfants, des parents et des personnes qui s'occupent des enfants.
La directive couvre notamment les aspects liés à la santé et à la sécurité, tels que les risques physiques, mécaniques, électriques et chimiques, ainsi que le potentiel d'inflammabilité, la durabilité, les restrictions concernant les petites pièces et l'étiquetage adapté à l'âge.
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Depuis son adoption, la norme EN 71 a été divisée en plusieurs catégories basées sur le type de jouet et les préoccupations en matière de sécurité. Ces catégories comprennent :
- EN 71-1 : Propriétés mécaniques et physiques
- EN 71-2 : Inflammabilité
- EN 71-3 : Migration de certains éléments
- EN 72-14 : Trampolines
D'autres directives communautaires s'appliquent à tous les jouets, comme les tests de substances telles que les phtalates, le plomb et le cadmium.
L'organisation de ces normes en catégories aussi spécifiques présente un réel avantage, car elle permet aux experts de l'industrie de mettre à jour leur catégorie avec une précision axée sur le produit.
La Norme ASTM F963
La norme ASTM F963 fournit un cadre détaillé de normes de sécurité auxquelles les fabricants doivent se conformer, garantissant que les jouets sont exempts de risques tels que l'étouffement, les matériaux toxiques et les arêtes tranchantes.
La norme ASTM F963 est appliquée dans divers secteurs de l'industrie du jouet afin de garantir la sécurité et la conformité. Elle peut être appliquée au niveau international.
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Le Marquage CE : Un Passeport pour le Marché Européen
Estampillé sur l’emballage ou sur le jouet, le logo « CE » indique que le fabricant déclare que le produit est conforme aux exigences de la réglementation européenne. Cependant, ce marquage est apposé sous la propre responsabilité du fabricant et n’est donc fiable que si ce dernier est de bonne foi. A noter : l’absence du marquage CE doit vous alerter : les normes de sécurité n’ont sûrement pas été respectées. Le marquage « CE » sur le jouet signifie que le fabricant atteste que son produit satisfait aux exigences réglementaires de sécurité. Il est le signe que les procédures d’évaluation de la conformité ont été appliquées.
Par ailleurs, cette réglementation impose, non seulement que le jouet satisfasse à certaines exigences de sécurité (voir marquage « CE ») mais également, qu’il soit accompagné d’un étiquetage approprié comprenant notamment les avertissements destinés à attirer l'attention des jeunes utilisateurs (ou des responsables assurant leur surveillance) sur les risques inhérents à certains types de jouets et sur la manière de les éviter. Il s’agit, par exemple, de l’indication d’un âge minimum ou d’un avertissement sur la nécessité que les jouets soient utilisés uniquement sous la surveillance des adultes.
Les Risques Chimiques et les Labels de Qualité
Les plastiques, mousses, textiles peints, peinture ou encore vernis qui composent certains jouets peuvent s’avérer dangereux pour la santé des enfants. Cependant, la réglementation interdit dans les jouets susceptibles d’entrer en contact avec la bouche, les produits de maquillage pour enfants, les feutres, la peinture… une vingtaine de composants (plomb, aluminium, chrome, cadmium…) au-delà de certaines teneurs.
Les Labels Spécifiques
Pour plus de sécurité, vous pouvez opter pour le label « Oeko-Tex » qui garantit que le jouet, essentiellement les peluches et les doudous, ne contient aucun produit chimique nocif pour la peau (métaux lourds, formaldéhyde, phtalates). Par ailleurs, les labels FSC et PEFC attribués aux jouets et jeux en bois soulignent que l’approvisionnement en bois tient compte de la gestion durable des ressources forestières. D’autres mentions, qui demeurent encore rares dans le secteur du jouet, garantissent qu’un contrôle a été fait par un organisme indépendant. Comme la mention « NF-Petite Enfance » pour les jouets premier âge, de plein air et les articles de puériculture pour lesquels le fabricant s’engage à respecter un cahier des charges encore plus sévère sur le plan de la sécurité et de la qualité. Il existe également de nombreux labels d’organismes indépendants allemands : « GS » garantit le respect de la réglementation pour chaque jouet, « Gut » garantit les qualités techniques et pédagogiques du jouet et « SpielGut » attestant des jouets sans substances toxiques.
L'Importance des Peintures et Vernis Non Toxiques
La norme jouet que l’on trouve sur certains produits de protection pour jouets en bois fait référence à la norme NF EN 71-3 sur la sécurité des jouets. Il s’agit d’une norme de sécurité des jouets destinée aux industriels. Cette norme permet d’évaluer la migration de certains métaux lourds contenus dans le produit et déposés sur le jouet qui pourraient être toxiques pour un enfant lorsqu’il manipule le jouet ou qu’il le met à la bouche (léchage, contact prolongé avec la peau, ingestion…). Certaines finitions pour jouets en bois peuvent en effet contenir des substances interdites par la norme jouet, chapitre EN 71-3, souvent pour maximiser les propriétés du produit (meilleure résistance, amélioration de l’aptitude au séchage, coloration…).
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Des substances cancérogènes de catégorie 1A (substance dont le potentiel cancérogène est avéré) et de catégorie1B (substance dont le potentiel cancérogène est supposé) sont également recherchées et interdites pour obtenir la norme jouet EN 71-3. Enfin les substances allergisantes doivent être en dessous d’un certain seuil.
La norme EN 71-3 permet de s'assurer que les produits de protection pour jouets en bois sont non toxiques et sécuritaires pour les enfants. Le bois étant un matériau naturel, autant protéger les jouets en bois avec des produits sains.
Les Bons Réflexes "Sécurité" Avant Tout Achat
- Bien lire les avertissements présents sur les emballages.
- Acheter des produits dans des magasins ou sur des sites web de marques connues.
- Ne pas chercher forcément la « bonne affaire », un prix trop bas peut cacher une contrefaçon et les produits contrefaits ne répondent généralement pas aux exigences de sécurité.
- Choisir des jouets adaptés à l’âge des enfants, à leurs aptitudes ou à leur niveau de compétence. Des jouets non appropriés peuvent constituer un danger pour leur sécurité. Le pictogramme 0-3 ans ainsi que la mention « ne convient pas à un enfant de moins de 36 mois » constituent un avertissement et non une simple recommandation.
- S’assurer que les yeux, le nez ou autres petites parties des peluche ou des doudous soient solidement attachées.
- Pour les jouets en bois, vérifier qu’ils ne possèdent pas d’échardes.
- Si le jouet est peint, vernis ou recouvert d’un autre type de revêtement, s’assurer qu’il s’agit de matériaux non toxiques.
- Vérifier que les lanières et cordons éventuels ne présentent pas un risque d’étranglement.
L'Utilisation Sûre des Jouets : Un Engagement Continu
L’usage d’un jouet n’est pas sans risque. Pour écarter tout danger, il est indispensable de tenir compte des avertissements de sécurité, de lire les modes d’emploi, de vérifier le fonctionnement du jouet. Un enfant qui joue n’est pas toujours conscient du danger encouru : il doit donc être protégé contre les risques de blessure dans le cadre d’une utilisation normale et prévisible.
Les jouets qui peuvent être dangereux pour les enfants de moins de 36 mois doivent porter un avertissement, par exemple « Attention ! Les jouets comportant des aimants peuvent être dangereux si ces derniers sont accessibles. L’enfant peut les avaler et s’étouffer ou s’asphyxier. En outre, si au moins deux aimants sont ingérés, les éléments peuvent se coller ensemble au travers des intestins et provoquer des perforations ou des blocages intestinaux. C’est la raison pour laquelle, vous pourrez trouver sur des coffrets d’expériences magnétiques et/ou électriques l’avertissement suivant : « Attention ! Ne convient pas aux enfants de moins de 8 ans. Ce produit contient de petits aimants ».
- Lisez attentivement tous les avertissements portés sur les emballages de façon à acheter des jouets adaptés à l’âge des enfants.
- Tenez compte notamment de l’avertissement indiquant que le jouet ne convient pas à un enfant de moins 36 mois (représenté souvent sous forme de logo graphique).
- Faites attention aux jouets qui comportent des piles ou un transformateur permettant un branchement électrique. Vérifiez, si cela est possible, la sûreté du boîtier et l’accessibilité aux piles.
- Important : Attention aux vieux jouets qui pourraient ne pas être conformes aux exigences actuelles de sécurité.
- Prenez garde aux piles utilisées dans les jouets électriques. Bien que d’un usage courant, elles peuvent être la cause d'accidents, lorsqu'elles sont trop vieilles, lorsqu'elles ont reçu un choc ou lorsqu'elles ne sont pas changées toutes en même temps.
- Expliquez à l'enfant le fonctionnement du jouet, appelez son attention sur les risques éventuels et les manipulations à éviter.
- Veillez à ce que les tout‐petits n'empruntent pas les jouets de leurs aînés et ne laissez pas traîner les objets trop petits qui pourraient s’avérer être attrayants pour un enfant.
Les Responsabilités des Fabricants et des Importateurs
Lorsque vous vous engagez à commercialiser un jouet, vous faites plus que vendre un produit. Vous concluez un accord avec les consommateurs, en particulier les parents, et vous garantissez que votre produit contribuera au jeu et au développement de l'enfant et qu'il a été testé au regard de toutes les normes de sécurité applicables.
Avant de mettre un jouet sur le marché, le fabricant doit procéder à une analyse des dangers que le jouet peut présenter en matière chimique, physique, mécanique, électrique, d’inflammabilité, de radioactivité et d’hygiène. Le fabricant doit également soumettre son jouet à une procédure d’évaluation de la conformité.
Le fabricant ou l’importateur est responsable de déterminer si ses produits sont des jouets au sens de la réglementation. En ultime recours, si une fois ces démarches effectuées de sérieux doutes subsistent quant à la classification d’un produit comme jouet, un fabricant ou un importateur peut demander l’avis de l'administration (DGE - SQUALPI) sur la classification qu’il envisage de donner à son produit.
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