Cet article vise à fournir une vue d'ensemble informative et structurée concernant les écoles maternelles à Avoine, en s'appuyant sur les données disponibles et les référentiels officiels.
Inscriptions et Référencements Officiels
Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE et le RNA. L'inscription à ces bases de données garantit une certaine transparence et un suivi administratif des établissements.
Inscription à la Base Sirene (Insee)
L'inscription à la base Sirene, tenue par l'Insee, atteste de l'existence légale de la structure. Une école maternelle inscrite dans cette base est identifiable par son numéro SIREN et les informations associées, telles que la date d'inscription et les mises à jour éventuelles.
Inscription au RNA (Ministère de l'Intérieur)
L'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) est une démarche administrative pour les associations. Cette inscription permet d'identifier l'association et de suivre son évolution.
Identifiants et Informations Légales
Chaque structure possède des identifiants uniques qui facilitent son identification et son suivi administratif. Parmi ces identifiants, on retrouve :
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- Dénomination : Le nom officiel de l'établissement.
- SIREN : Numéro d'identification unique de l'entreprise.
- SIRET du siège social : Numéro d'identification de l'établissement principal.
- N° TVA Intracommunautaire : Numéro d'identification à la TVA pour les échanges au sein de l'Union Européenne.
- N° EORI : Numéro d'identification des opérateurs économiques auprès des autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF (Nomenclature d'Activités Française), également appelé code APE (Activité Principale Exercée), permet de déterminer l'activité principale de l'établissement.
Code NAF 2025
Le code NAF 2025 est la nouvelle nomenclature d'activités de l'Insee, qui sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027. Il coexistera avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026.
Informations Complémentaires
D'autres informations importantes sont associées à chaque structure, telles que :
- Adresse postale : L'adresse complète de l'établissement.
- Forme juridique : Le statut juridique de l'établissement (association, entreprise, etc.).
- Effectif salarié : Le nombre de salariés employés par l'établissement. Une unité non employeuse signifie qu'il n'y a pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12.
- Catégorie d'entreprise : La taille de l'entreprise (TPE, PME, grande entreprise).
- Date de création : La date de création de l'établissement.
- Convention(s) collective(s) : Les conventions collectives applicables à l'établissement.
- Qualités, labels et certificats : Les distinctions et certifications obtenues par l'établissement.
ESS - Économie Sociale et Solidaire
L'appartenance au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) indique que la structure poursuit des objectifs sociaux et environnementaux, en plus de son activité économique.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent de sources officielles telles que :
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- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Direction Générale des Douanes.
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
- Ministère de l’Intérieur (MI).
- La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La récupération des informations dans ces bases de données permet de garantir leur fiabilité et leur mise à jour régulière.
Établissement ECOLE MATERNELLE HENRI MATISSE à AVOINE
L'ECOLE MATERNELLE HENRI MATISSE à AVOINE est un établissement secondaire de l'administration COMMUNE D'AVOINE.
Informations Clés
- Statut : En activité.
- Création : 21 décembre 1983 (il y a 42 ans).
- Type : Établissement secondaire de l’administration COMMUNE D'AVOINE, qui possède 6 autre(s) établissement(s).
- Activité : Enseignement pré-primaire (85.10z).
- Adresse : 4 RUE DES ECOLES 37420 AVOINE.
- SIRET : 213 700 115 00032.
Détails Additionnels
- Type d’établissement : Secondaire (voir la page de l’administration).
- Activité principale de l’administration (NAF/APE) : (Voir la page de l’administration).
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE) : (Voir la page de l’administration).
- Code NAF/APE de l’établissement : (Voir la page de l’administration).
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025) : (Voir la page de l’administration).
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement pour vérification des informations.
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