L'article aborde la question complexe de la définition et des implications juridiques de la baise et de l'insémination par son frère, en explorant les contextes sociaux et légaux qui influencent ces concepts. Il examine également les mutations contemporaines du droit et leur impact sur les notions de famille, de filiation et de procréation.
Mutations du Droit Contemporain et Intérêts Individuels
Le droit contemporain est en pleine mutation, influencé par une hiérarchie des valeurs inversée où les intérêts individuels et catégoriels priment sur l'intérêt général. La loi, autrefois expression de la volonté générale au service du bien commun, se transforme en une sorte de pâte à modeler au service de l'intérêt immédiat de minorités. Cette évolution se manifeste dans la judiciarisation croissante de la société, où toute aspiration ou fantasme tend à être érigé en droit, sans limite rationnelle, logique, intellectuelle, anthropologique, naturelle ou culturelle.
La Rhétorique Victimaire et la Dénonciation
Les minorités utilisent une rhétorique victimaire pour paralyser toute opposition, se présentant comme discriminées et invoquant des martyrs passés. La contestation ou le désaccord sont qualifiés de "phobies", nécessitant répression et rééducation. Cette approche influence l'école et les manuels scolaires, avec des initiatives visant à banaliser certaines réalités dès le plus jeune âge.
Mariage Homosexuel : Dénaturation ou Évolution ?
Le mariage homosexuel est perçu par certains comme une dénaturation de l'institution du mariage, fondée sur la différence des sexes. L'opposition au mariage homosexuel n'est pas un refus de l'homosexualité, mais une interrogation sur la désexualisation du mariage et les implications pour le droit de la famille.
La Protection du Couple et de la Progéniture
L'institution du mariage a pour but la protection du couple en vue de sa progéniture, ce qui justifie l'intérêt du législateur. Le Conseil constitutionnel a rappelé que le cadre légal du mariage est destiné à la famille, assurant la protection des époux et des enfants. La Convention européenne des droits de l'homme et le Pacte des Nations Unies sur les droits civils et politiques font également référence à l'homme et à la femme comme fondateurs de la famille.
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Présomption de Paternité et Parenté Intentionnelle
La présomption de paternité pour le mari de la mère qui accouche vise à donner un père à l'enfant. Cependant, les militantes lesbiennes veulent faire consacrer une "présomption de parenté" dans le cas de deux femmes, ce qui soulève des questions complexes. Le concept de parents de même sexe transforme la signification de la filiation, où les parents ne sont plus ceux qui ont engendré l'enfant, mais des adultes investis dans un "projet parental". Cette parenté intentionnelle ne concerne que le second parent, créant une définition différente de la parenté : biologique pour la première, intentionnelle pour la seconde.
Incohérences et Imbroglio Juridique
La consécration de la parenté intentionnelle génère un imbroglio juridique et des incohérences en cascade. La Cour de l'Ontario a déjà admis trois parents identifiés, car le géniteur voulait être reconnu. Toutes les fondations du droit de la famille risquent de s'écrouler sous cette nouvelle conception, ouvrant la voie à la parenté multiple. Il ne sera plus possible d'imposer à un homme une paternité non désirée, fut-elle biologique, si la biologie est évacuée de la définition de la filiation.
Droit de l'Enfant et Sécurité Juridique
La Convention internationale sur les droits de l'enfant consacre le droit de l'enfant de préserver son identité et d'entretenir des relations personnelles avec ses deux parents, sauf si cela est contraire à son intérêt. La loi française part du postulat qu'un enfant a besoin de son père et de sa mère. Cependant, la nouvelle loi pourrait fragiliser la place de tous les pères et mères et la protection du lien qui les unit à leur enfant en cas de séparation. La coparentalité est également remise en cause.
Procréation Médicalement Assistée et Gestation pour Autrui
Les militants homosexuels invoquent l'insécurité juridique des enfants élevés par des adultes de même sexe pour réclamer la reconnaissance du second parent. Cependant, cette situation résulte souvent du recours illégal à une procréation médicalement assistée (PMA) ou à une gestation pour autrui (GPA). En France, la PMA est encadrée par les lois bioéthiques et réservée aux couples homme/femme souffrant d'une stérilité médicalement constatée.
Impuissance et Mariage : Perspectives Historiques et Canoniques
Historiquement, l'impuissance a été une cause de nullité du mariage. Les canonistes et théologiens ont longuement débattu des formes d'impuissance et de leurs conséquences sur la validité du mariage. L'impuissance pouvait être physique ou psychologique, naturelle ou accidentelle, et nécessitait des preuves pour être établie.
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Classification des Formes d'Impuissance
Bernard de Pavie distinguait l'impossibilité de coïter due à des causes psychologiques (comme la folie), corporelles (comme la frigidité ou un maléfice) ou combinées (comme chez les enfants impubères). Huguccio subsumait cette classification sous la distinction entre impuissance naturelle (frigidité chez l'homme, arctatio chez la femme) et accidentelle (castration, maléfice).
Preuves de l'Impuissance
L'établissement de l'impuissance nécessitait un serment avec cojureurs, l'inspection corporelle et une cohabitation triennale forcée. Le serment septima manu était réalisé avec cinq ou six parents ou voisins proches, qui juraient l'impuissance du conjoint.
Impuissance et Maléfice
L'impuissance par maléfice était une cause particulière de nullité du mariage. La médecine de l'époque traitait du maléfice, et les canonistes débattaient de la manière de prouver et de traiter cette forme d'impuissance.
Cohabitation Triennale
La cohabitation triennale était une période d'observation pendant laquelle les époux devaient cohabiter et tenter de consommer le mariage. Si l'impuissance persistait après trois ans, le mariage pouvait être annulé.
Erreur et Impuissance
L'erreur sur la qualité de la personne pouvait également être une cause de nullité du mariage. Si une femme épousait un homme en croyant qu'il était capable de procréer, mais découvrait ensuite son impuissance, le mariage pouvait être annulé.
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Conséquences de l'Impuissance
Si l'impuissance était avérée, le mariage était considéré comme nul ab initio, c'est-à-dire comme n'ayant jamais existé. Les époux étaient alors libres de se marier avec d'autres personnes.
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