Introduction
Cet article explore l'histoire du Pays sous-vosgien au XIXe siècle, en mettant l'accent sur le monde rural et l'importance de la forêt. Il s'inspire des événements et des contextes de l'époque, tels qu'ils sont reflétés dans les archives et les préoccupations des communautés locales, notamment celles riveraines du Fayé. L'objectif est de reconstituer une image de la vie quotidienne et des enjeux économiques et sociaux liés à la terre et à l'exploitation forestière.
Le Bois, Enjeu Central de la Vie Rurale
Au XIXe siècle, le bois représentait une ressource essentielle pour les communautés rurales du Pays sous-vosgien. Le cahier de doléances de Grosmagny témoigne de l'importance primordiale du bois dans la vie des habitants. Les forêts mazarines, partagées entre le seigneur et les communautés, étaient au cœur de vives contestations.
La Contestation du Cantonnement de 1762
L'arrêt du 27 avril 1762, ordonnant le cantonnement des forêts mazarines, fut une source de frustration pour les habitants de Grosmagny. Ils considéraient que les 3 000 arpents attribués aux dix-sept communautés du Rosemont étaient de valeur médiocre, comparativement aux 25 000 conservés par les ducs de Mazarin.
Motifs de la Contestation
Le partage des forêts était dénoncé pour plusieurs raisons. L'exploitation intensive pour la fabrication de charbon de bois interdisait le droit de pâture, essentiel pour la reconstitution des bois. De plus, la répression exercée par les agents des fermiers du duc contraignait les familles pauvres à l'exil, incapables de payer les amendes élevées.
L'Impact Économique
Le charbon de bois produit à partir des forêts du Fayé était destiné à la fabrication de fer à Belfort, dont une grande partie était exportée vers la Suisse et l'Allemagne. Les habitants de Grosmagny voyaient ainsi leurs ressources naturelles exploitées au profit d'intérêts extérieurs.
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Les Revendications de Grosmagny
Les habitants de Grosmagny consacrèrent quatre articles de leur cahier de doléances à la question des forêts. Ils demandaient l'annulation du cantonnement de 1762, la restauration du droit de pâturage, la suppression des amendes forestales et l'interdiction de l'exportation des fers fabriqués à Belfort.
Troubles Forestiers et Réclamations Révolutionnaires
En 1789, l'espoir de solutions aux problèmes forestiers était grand. Cependant, les assemblées révolutionnaires, attachées au respect de la propriété privée, ne répondirent pas aux attentes des communautés.
L'Effervescence et les Troubles
Dès la fin du mois de juillet, des troubles forestiers éclatèrent à Valdoie. Le 25 août, les communautés du Rosemont étaient prêtes à s'emparer des forêts mazarines.
L'Absence de Décisions Révolutionnaires
Les assemblées révolutionnaires ne prirent aucune décision concernant les revendications des communautés, laissant la situation inchangée sous l'Empire et le règne de Louis XVIII.
Restitution des Biens et Reprise des Contestations
Sous Charles X, un mouvement de restitution des biens aux émigrés fut lancé. En 1825, les héritiers Mazarin récupérèrent leurs biens, dont le Fayé. Les communes se portèrent en justice contre les Mazarin, reprenant la contestation du cantonnement de 1762.
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Le Jugement de 1828
Le 21 avril 1828, un jugement du tribunal de Belfort donna satisfaction aux communes du Rosemont. Le cantonnement de 1762 fut annulé, et les droits antérieurs furent rétablis : bois de chauffage, bois de construction, bois de charronnage, droit de grasse et de vaine pâture, et droit de glandée.
Différents Droits Selon les Communautés
Les communautés du Val de Rosemont (Giromagny, Lepuix-Gy, Evette, Vescemont, Riervescemont, Grosmagny, Eloie, Chaux, Lachapelle-sous-Chaux, Sermamagny, Valdoie et Rougegoutte) jouissaient de la totalité de ces droits. Celles de l'ancienne mairie d'Etueffont (Etueffont-Haut et Bas, Lamadeleine, Petitmagny et Anjoutey) avaient des droits comparables, mais certaines essences leur étaient interdites. Auxelles et Offemont n'avaient droit qu'au bois de chauffage et à la vaine pâture.
Partage des Forêts et Interventions Judiciaires
Un nouveau partage des forêts fut entrepris sur ces bases. Des experts furent nommés pour évaluer les besoins en bois des habitants. Cependant, le duc de Mazarin fit appel devant la cour royale de Colmar, bloquant la situation.
Vente des Droits et Arrêt de la Cour de Colmar
Pendant ces années de blocage, le duc de Mazarin vendit ses droits sur les forêts du Rosemont à des financiers parisiens. Le 15 février 1837, la cour de Colmar rendit un arrêt réglant définitivement l'affaire, confirmant globalement le jugement du tribunal de Belfort. Les communes se voyaient reconnaître la propriété de près de la moitié des forêts mazarines.
Conséquences Financières
Les frais de procès s'élevèrent à près de 30 000 francs-or, soit le salaire annuel d'une cinquantaine d'ouvriers.
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Délimitation et Aménagement des Forêts Communales
Après ce procès, les communes durent s'accorder pour délimiter leurs biens respectifs et réaliser l'aménagement de leurs forêts.
Le Partage du Fayé
Le partage du Fayé entre les communes d'Etueffont-Haut, Petitmagny, Grosmagny et Rougegoutte fut opéré sur arrêté du Préfet du Haut-Rhin du 31 mars 1841. Les communes de Lamadeleine, Vescemont et Riervescemont se partagèrent la Tête du Mineur.
Superficies Attribuées
Les communes reçurent des superficies proportionnelles à leur population et à leur bétail. Etueffont-Haut reçut 82 ha 65, Petitmagny 44 ha 34, Grosmagny 32 ha 24, et Rougegoutte 100 ha 55.
Exploitation et Bornage
L'aménagement commença presque aussitôt, et un bornage définitif fut effectué entre les forêts communales et les forêts privées. Les communes pouvaient ainsi enfin exploiter le Fayé, qui n'avait pas connu de coupes depuis la restitution aux Mazarin.
Interdiction de la Vaine Pâture
La vaine pâture fut prohibée en raison du code forestier récemment promulgué.
La Société Viellard-Migeon et la Double Exploitation du Fayé
Une bonne moitié du Fayé resta en possession des Mazarin et des sociétés auxquelles ils avaient cédé leurs droits. Ces surfaces furent vendues à la société Viellard-Migeon, héritière des maîtres de forge de Belfort.
Deux Exploitations Juxtaposées
Sur la partie appartenant à la société Viellard-Migeon, le charbon de bois fut à nouveau produit. Cette partie de forêts fut ensuite laissée en futaie et exploitée de façon rationnelle. La partie des communes fut exploitée en fonction des besoins des habitants.
Tutelle de l'Administration des Eaux et Forêts
L'administration des Eaux et Forêts exerçait une tutelle rigoureuse sur les communes, surveillant les intrusions dans les forêts communales et verbalisant les contrevenants.
Ressources Tirées des Forêts
Les communes tiraient diverses ressources des forêts : coupes de bois, ramassage du bois mort, vente des écorces et des copeaux, vente du lichen, des rames de haricots et des feuilles de digitales. Le droit de chasse faisait également l'objet d'adjudications régulières.
Estimation des Coupes et Vingtième Forestier
Chaque année avait lieu une coupe ordinaire, suivant un cycle résultant de l'aménagement de la forêt. L'estimation de la coupe était effectuée par les agents des Eaux et Forêts, qui recensaient et marquaient les arbres à couper. 5 % du produit estimé des coupes étaient versés à l'État au titre du vingtième forestier.
Affouage et Attribution de Lots
Les communes pouvaient vendre leur coupe ou la répartir entre les habitants suivant le principe de l'affouage. Des lots étaient également attribués à différents services publics.
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