L'agglomération de Pays de Montbéliard (PMA), regroupant 73 communes dans le Doubs, offre divers services à ses habitants. Parmi ceux-ci, l'accès aux transports en commun est facilité par le réseau évolitY, exploité par Moventis Pays de Montbéliard. Pour utiliser ce réseau, il est souvent nécessaire d'ouvrir un compte ou d'acquérir des titres de transport. Cet article détaille les conditions générales de vente et d'utilisation des titres de transport de Moventis Pays de Montbéliard, ainsi que d'autres informations utiles pour les habitants de la PMA.
Amélioration de l'habitat et aides financières
Avant d'aborder les conditions d'ouverture de compte et d'utilisation des transports, il est important de mentionner les dispositifs d'aide à l'amélioration de l'habitat proposés aux résidents de la PMA. Que vous soyez propriétaire occupant, bailleur ou copropriétaire, vous pouvez bénéficier de conseils et d'aides pour des projets de rénovation énergétique, d'adaptation à la perte d'autonomie ou d'amélioration générale de votre logement.
Le réseau France Rénov' est un service gratuit et indépendant qui vous guide vers la solution la plus adaptée à votre situation. Les conseillers France Rénov' vous fournissent des informations personnalisées sur :
- Les gestes et usages économes en énergie.
- Le diagnostic de vos consommations et la réalisation d'audit énergétique.
- Les solutions techniques à privilégier et leurs coûts estimatifs.
- Les aides financières mobilisables.
- L'analyse/compréhension des devis.
- La ventilation / qualité de l'air intérieur.
- L'emploi de matériaux biosourcés si possible.
Il est crucial de se méfier des démarchages commerciaux parfois trompeurs. Les administrations ne démarchent jamais pour les travaux, et aucune entreprise ne peut se revendiquer de l'Anah ou d'un organisme public pour vous démarcher.
Une rénovation globale peut permettre de diviser votre facture énergétique par 2 voire par 4. Avant d'engager les travaux, il est fortement conseillé de contacter un conseiller France Rénov'. L'État a mis en place Simul'Aides, un outil de simulation gratuit pour un premier aperçu des aides financières disponibles pour votre projet. Attention, Simul'Aides ne prend pas en compte les aides locales.
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Conditions générales de vente et d'utilisation des titres de transport évolitY
Les conditions générales de vente et d'utilisation régissent la souscription et l'utilisation des titres de transport sans contact et dématérialisés sur le réseau évolitY. Elles s'appliquent à tout client, qu'il soit acheteur ou détenteur du titre, quel qu'en soit le support (carte physique ou téléphone portable via les applications "evolitY Pass", "Tixipass", "Nord Franche-Comté Mobilité" et e-boutiques evolitY). Ces conditions, ainsi que le règlement d'exploitation du service, forment le contrat de transport entre le client et Moventis Pays de Montbéliard.
L'intégralité des Conditions Générales et le Règlement d'exploitation du service sont disponibles en agence commerciale et sur le site www.evolity.fr.
Les supports de titres de transport
Il existe différents types de supports pour les titres de transport :
- La carte nominative : Ce support est personnalisé et permet à Moventis Pays de Montbéliard de procéder au remboursement des titres en cas de perte ou de vol, ou de réaliser des opérations de Service Après-Vente.
- La carte nominative anonyme : Ce support est personnalisé, mais le client voyageur se verra attribuer un intitulé "Voyageur X" et un logo évolitY en guise de photo. Aucun remboursement ni opération de Service Après-Vente ne pourra être effectué sur ces supports en cas de perte ou de vol.
- Le pass 1 voyage QR code : Ce support souple n'est pas personnalisé et permet de réaliser un ou plusieurs voyages en correspondance durant 1h sur l'ensemble des lignes du réseau évolitY.
Le client doit s'acquitter des frais de support, selon les tarifs en vigueur disponibles sur la plaquette tarifaire et sur le site www.evolity.fr.
Achat en ligne de titres dématérialisés
L'achat ou le rechargement en ligne s'effectue via les applications de téléphonie mobile "evolitY Pass", "Tixipass", "Nord Franche-Comté Mobilité" disponibles sur l'App Store (iOS) et le Play Store (Android). Il est également possible de recharger sa carte de transport nominative via les e-boutiques evolitY.
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Pour certains titres, des pièces justificatives doivent être fournies auprès des conseillers clientèle du réseau évolitY, en agences commerciales ou via les plateformes d'achat et de rechargement en ligne. En souscrivant à une carte nominative sans contact, le client accepte que ses données personnelles soient conservées par Moventis Pays de Montbéliard pour gérer ses contrats. Toutefois, il a la possibilité de s'opposer à la conservation de sa photo au format numérique.
Pass PMA 2 voyages scolaires
L' « Eboutique scolaire » propose le titre "Pass PMA 2 voyages scolaires". Ce titre est réservé aux élèves résidant au sein de Pays de Montbéliard Agglomération (73 communes de PMA) et scolarisés de la maternelle à la terminale, dans un établissement scolaire de PMA (statut étudiant non éligible à ce titre). Le Pass PMA 2 voyages scolaire permet à l'élève de réaliser 2 trajets par jour scolaire, entre son domicile et son établissement scolaire. Ce titre n'est pas valable les week-ends et durant les périodes de vacances scolaires.
Pour obtenir le rechargement de son titre, l'utilisateur doit fournir les justificatifs suivants :
- Une pièce d'identité de l'élève.
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération.
- Une photo d'identité.
- Un livret de famille peut être demandé si le nom de l'élève ne correspond pas au nom indiqué sur le justificatif de domicile.
La validité des pièces est définie par le réseau évolitY. La durée de validité du Pass PMA 2 voyages scolaire est mentionnée sur la page descriptive figurant sur l'Eboutique scolaire. Le titre s'active au 1er jour de la rentrée scolaire de l'année en cours N et se termine le dernier jour de l'année scolaire de l'année suivante N+1.
Le client atteste que les informations qu'il fournit, éventuellement destinées à bénéficier d'un tarif réduit ou d'un titre de transport scolaire PMA gratuit, sont exactes. L'usage d'une fausse qualité destinée à tromper une personne morale pour la déterminer à remettre un bien ou fournir un service, constitue une escroquerie. S'il s'avère que des informations erronées ont été fournies dans le but d'obtenir un tarif réduit ou un titre de transport scolaire PMA gratuit, le contrat sera résilié. Le client sera redevable de la réduction dont il aura indûment bénéficié, assortie de dommages et intérêts.
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Les Pass Voyages
Le bénéficiaire doit être titulaire d'une carte nominative s'il souhaite recharger des pass voyages. Dans le cas contraire, il doit utiliser un pass 1 voyage QR code. La gamme tarifaire propose plusieurs types de Pass Voyages permettant de voyager sur différents types de services du réseau (les conditions sont précisées dans la gamme tarifaire disponible en agence commerciale, sur le site évolitY).
Chargement, tarification et paiement des titres de transport
Le chargement
Le chargement des abonnements se fait en se présentant physiquement en agence commerciale, ou auprès des relais dépositaires (pour certains titres) ou par le biais des Applications et eboutiques (pour certains titres). Le chargement des Pass Voyages se fait en se présentant physiquement en agence commerciale, auprès des relais dépositaires ou auprès des conducteurs ou par le biais des Applications et eboutique-evolity.fr (uniquement) (pour certains titres).
L'accès au service de ventes de titres dématérialisés disponible sur les Applications et eboutiques est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Moventis Pays de Montbéliard et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. Moventis Pays de Montbéliard peut être amené à interrompre le service ou une partie du service pour des raisons de maintenance, sans droit à indemnité.
Pour accéder au service, l'utilisateur doit définir un mot de passe selon les préconisations sécuritaires mises en place. Ce mot de passe est strictement confidentiel. L'utilisateur engage sa responsabilité pour toute utilisation frauduleuse de ses identifiants de connexion par une tierce personne. L'utilisateur doit être connecté au réseau data (internet) par le biais d'un réseau wifi, GPRS, EDGE, 3G ou 4G pour pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités proposées par l'application. La création du compte est gratuite et obligatoire pour les fonctionnalités de rechargement du titre de transport.
Une fois identifié, l’utilisateur suit la procédure suivante :
- Si l’élève n’a pas encore de carte de transport évolitY personnelle, il convient de formuler une demande de première carte. L’élève récupérera sa carte, sur laquelle est chargé son titre de transport gratuit, auprès de son établissement scolaire au moment de la rentrée début Septembre.
- Si l’élève possède déjà une carte de transport évolitY personnelle valide, il convient de formuler une demande de rechargement du titre de transport gratuit ; le rechargement de ce titre sera effectué à distance, informatiquement, directement sur la carte.
L’utilisateur doit ensuite :
- Saisir les informations demandés : Coordonnées du parent, coordonnées de l’élève, information sur le transport scolaire de l’élève, établissement scolaire de l’élève…
- Fournir les pièces justificatives demandées.
- Saisir Le n° client présent sur la carte de l’élève, si ce dernier en possède une.
- Prendre connaissance et accepte les conditions générales et règlement transport.
- Un récapitulatif du suivi de la demande est disponibilité pour l’utilisateur.
En cas de demande de première carte après la date du 20 Août, dans l’attente de disposer de son titre de transport gratuit, l’élève devra avoir recours à un titre payant pour voyager jusqu’à son établissement scolaire. Dans le cas contraire, il s’expose à un procès-verbal.
La tarification
Les tarifs des titres de transport sont indiqués en euros TTC dans la grille tarifaire disponible en agence commerciale, sur le site internet www.evolity.fr, sur les Applications, sur les eboutiques et sont révisables chaque année. Les titres de transport achetés en ligne sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'achat. La tarification est définie par "Moventis Pays de Montbéliard". Elle est susceptible d'évoluer chaque année et à tout moment suivant les contraintes réglementaires ou fiscales (hausse de TVA par exemple).
Concernant le Pass PMA 2 voyages scolaire, en sa qualité d’autorité organisatrice de mobilité, Pays de Montbéliard Agglomération finance et organise le transport scolaire des élèves domiciliés et scolarisés sur l’une des 73 communes qui composent le territoire. Par conséquent, l’utilisateur n’a rien à régler lorsqu’il procède au rechargement du Pass PMA 2 voyages scolaire. Lors du rechargement du Pass PMA 2 voyages scolaire sur la carte de l’élève, un nombre X de Pass voyage est crédité individuellement. Ce nombre correspond au total de jours de classe de l’année scolaire en cours, multiplié par 2, pour couvrir l’aller-retour quotidien entre le domicile et l’établissement scolaire. Si, en cours d’année, ce crédit X est épuisé en raison d’une utilisation supérieure à deux voyages par jour, l’élève devra alors se munir de Pass voyages ou souscrire un abonnement pour poursuivre ses déplacements jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Le paiement
Moventis Pays de Montbéliard se réserve le droit de refuser tout nouvel achat ou abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. En cas d’impayé, le payeur est susceptible d’être inscrit dans le traitement de gestion des impayés. Le titre ne peut plus être utilisé par le client jusqu’à ce que ce dernier régularise sa situation en réglant l’intégralité des sommes non payées, des intérêts au taux légal et des frais engendrés.
Le payeur doit obligatoirement être majeur ou mineur émancipé (un justificatif doit alors être fourni). Il peut être différent de l’abonné titulaire de l’abonnement. Il peut prendre en charge plusieurs contrats. Les titres de transport peuvent être payés au comptant en un seul versement par chèque, carte bancaire ou espèces.
Dispositions particulières pour les abonnements annuels :
Les abonnements annuels peuvent être réglés au comptant en un seul versement par chèque, carte bancaire, espèces ou en 3 échéances par carte bleue sur les applications et eboutiqueevolity.fr. L’abonnement annuel ne peut être résilié que dans l’un des cas suivants :
- Mutation professionnelle hors de l’agglomération de Pays de Montbéliard imposée par l’employeur de l’abonné ou mutation professionnelle du responsable légal de l’abonné dans le cas d’un abonnement annuel Scolaire/18 / - de 26 ans.
- Décès de l’abonné.
La demande de résiliation doit être formulée par l’abonné ou ses ayants-droits, accompagnée des pièces justificatives, par lettre recommandée avec accusé de réception, au service commercial du réseau évolitY, rue de la Charmotte - 25 420 VOUJEAUCOURT. La carte doit également être restituée.
Remboursement de l’abonnement annuel payé au comptant : le remboursement se fera sur la base du prix de l’abonnement annuel déduction faite des mois utilisés. Le client ne peut pas demander la suspension momentanée du contrat.
Moventis Pays de Montbéliard peut résilier le présent contrat de plein droit, par notification adressée au débiteur, dans l’un des cas suivants :
- Fraude établie dans la constitution du dossier d’abonnement, fausse déclaration, falsification des justificatifs.
- Utilisation frauduleuse de la carte, contrôle et infraction : il convient de se reporter au Règlement d’exploitation.
Moventis Pays de Montbéliard se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un bénéficiaire dont un contrat aurait déjà été résilié pour fraude.
Dispositions particulières pour les titres dématérialisés :
Seule la carte bancaire est acceptée pour l'achat de titres de transport dématérialisés. Le paiement par carte bancaire se fait par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé Payzen. Il est précisé que Moventis Pays de Montbéliard ne conserve en aucun cas les données bancaires liées au paiement de la commande.
Dans le cas où le paiement se révélerait être irrégulier, incomplet ou inexistant, pour une raison imputable au client, Moventis Pays de Montbéliard peut résilier ou suspendre temporairement la vente des titres de transport, les frais en découlant étant à la charge du client et/ou engager une action civile et/ou pénale à l'encontre du client.
L'utilisateur procède au paiement sécurisé par le biais de l'établissement de paiement Payzen agréé par l'ACPR (L'autorité de contrôle prudentiel et de résolution dépendant de la Banque de France), qui assure la gestion et le contrôle des flux de paiement.
En cas de perte de carte sans contact nominative, les titres seront rechargés sur la nouvelle carte lors de l’établissement du duplicata. Le prix des duplicatas est disponible en agence commerciale, sur le site internet et est susceptible d’être modifié à tout moment.
Autres services proposés par Pays de Montbéliard Agglomération
Outre les transports, Pays de Montbéliard Agglomération propose d'autres services à ses habitants.
Mutuelle territorialisée
Les habitants des 73 communes de Pays de Montbéliard agglomération (PMA) ont accès à une mutuelle territorialisée négociée avec la Mutuelle Familiale. Salariés de l'agglomération (à l'exception de ceux déjà soumis à un contrat collectif de leur employeur), retraités et familles sont invités à des réunions publiques pour comprendre les offres de contrat individuel qui leur sont proposées.
Informations foncières et urbanisme
Pour obtenir des renseignements sur un terrain, vous pouvez consulter le cadastre (cadastre.gouv.fr ou en mairie) pour connaître, à partir d’une localisation sur un plan communal, l’adresse, le numéro de cadastre, la superficie. Vous pouvez également consulter le géoportail (geoportail.gouv.fr) pour le cadastre et divers cartes, ou le site géoportail-urbanisme pour les documents et règles d’urbanisme applicables.
Pour connaître les règles d’urbanisme applicables, vous pouvez vous adresser en mairie. Pour connaître les documents applicables à l’échelle de l’Agglomération comme le PLH programme local de l’habitat ou le SCoT schéma de cohérence territoriale, renseignez-vous auprès des services de la PMA.
Occupation du domaine public
Si vous souhaitez organiser un évènement ou une animation sur un espace public appartenant à Pays de Montbéliard Agglomération, assurez-vous de connaître le propriétaire (privé ou public, commune ou communauté d’agglomération). Il existe deux cas de figure :
- L’occupation du domaine public (de l’Agglomération) est à vocation économique, c’est-à-dire qu’il y a une contrepartie financière à l’occupation.
- L’occupation du domaine public (de l’Agglomération) n’est pas à vocation économique, l’objectif n’est pas d’exercer une activité commerciale mais d’organiser une animation.
Dans le premier cas, une redevance d’occupation est due. Dans le second cas, l’AOT peut être délivrée sans redevance.
Acquisition de biens par l'EPF Doubs BFC
L’EPF Doubs BFC (établissement public foncier du Doubs et Bourgogne-Franche-Comté) intervient pour le compte de Pays de Montbéliard Agglomération ou des communes de son territoire pour acquérir des biens, terrains bâtis ou non bâtis. Au moment opportun, la commune ou l’Agglomération demande à l’EPF de lui rétrocéder le bien au prix d’acquisition.
Aménagement de terrains par Territoire 25
Territoire 25 est une société publique locale dont l’activité est d’aménager des terrains, de les acquérir, de les viabiliser, de les équiper et le cas échéant de les vendre.
Vente de logements sociaux
L’une des raisons d’être d’Action Logement est de promouvoir le parcours résidentiel des locataires du parc social et des salariés du privé. La décision de vendre un appartement ou une maison HLM relève de la volonté d’un bailleur social. Les logements sociaux à vendre sont répertoriés sur le site internet havitat.fr, que ce soit dans le neuf ou dans l’ancien.
Toutefois, à la demande du locataire, il peut être vendu :
- à son époux (se), indépendamment de ses revenus
- à ses ascendants ou descendants, en fonction d’un plafond de ressources
Lorsque le logement social est inoccupé, tous les locataires du parc HLM ont la priorité, tout comme les gardiens, salariés par le bailleur social. Si vous êtes acheteur extérieur, vous avez l’option de procéder à l’achat d’un logement social havitat.fr à Montbéliard (Pays de Montbéliard Agglomération (PMA), 25388 Audincourt - 25388 Bethoncourt - 25388 Montenois - 25388 Voujeaucourt) dans le 25 (Doubs-Franche-Comté/Bourgogne-Franche-Comté).
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