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Insémination Artificielle en Espagne : Législation, Métissage et Évolution de la Parentalité

L'insémination artificielle, en particulier dans le contexte des maternités lesbiennes en Espagne, offre un terrain fertile pour explorer les notions changeantes de parenté, de filiation et de la place du biologique dans la construction familiale. Cet article examine l'évolution de la législation espagnole en matière de procréation médicalement assistée (PMA), les choix et les pratiques des femmes lesbiennes en matière de procréation, et les implications plus larges de ces évolutions sur la conception de la famille et de la parenté.

La Parenté : Au-delà du Sang, une Question de Substance et de Processus

Le débat sur ce qui constitue la parenté est un large débat en anthropologie, qui reste ouvert. Il est important de noter que la parenté n'est pas toujours établie à partir des mêmes critères, ni représentée par les mêmes symboles. L'anthropologie nous enseigne que la filiation ne se limite pas à une simple connexion biologique. La conception occidentale de la parenté est souvent centrée sur le sang, une métaphore corporelle puissante qui représente le lien familial.

Les métaphores corporelles, en particulier celles qui font appel aux substances liquides du corps, sont propices à représenter le lien de parenté et sont largement utilisées dans la définition de la parenté, dans différentes conceptions culturelles. Mais les substances biologiques ne sont pas l’unique possibilité : la terre à laquelle on appartient, que l’on habite et que l’on transmet à travers les générations possède cette même valeur. Il en est de même pour la réincarnation cyclique ou la participation à un esprit de clan. Par conséquent, quand nous parlons de parenté, nous ne parlons pas nécessairement d'un élément corporel. Bien que ce soit un truisme, il convient de rappeler que la référence au sang dans la parenté occidentale est une métaphore et que personne ne partage, au sens propre, le sang de quelqu'un, ni ne reçoit de sang de qui que ce soit. Même dans le lien intime entre le fœtus et la femme enceinte, les sangs ne sont pas transmis ou mélangés, c'est le fœtus qui génère le sien par le biais du placenta.

Dans la conception européenne traditionnelle, le sang est quelque chose qui est possédé et transmis. L’origine de cette conception se trouve dans une société stratifiée, sans possibilités de mobilité sociale et organisée autour de notions telles que la pureté ou la propreté du sang. Bien que le sang dont on parle au XXIe siècle semble avoir peu à voir avec celui du XVIIIe siècle, il est important de se rappeler la façon dont cette substance continue à imprégner le langage de la parenté. Par un déplacement de sens souvent non perçu dans l’usage commun, le sang paraît assimilé au biologique : parfois au génétique, parfois au corporel, dans tous les cas à ce qui est naturel.

D'autres notions qui font du sang la substance de la parenté la conçoivent, au contraire, comme quelque chose qui est généré et partagé. C’est ainsi, par exemple, que dans la société malaisienne mentionnée par Carsten, famille et parenté se réfèrent aussi au sang mais celui-ci est dérivé du riz domestique, l'aliment de base quotidiennement cuisiné dans le feu du foyer pour tous les membres de la famille, lequel est consommé et transmué dans le sang et dans le lait maternel. Comme en Occident, les parents ont le même sang, mais il ne renvoie pas à un groupe défini à la naissance mais à ceux qui mangent ensemble, à ceux qui partagent au quotidien le toit et le feu. Ainsi, le sang ici n'est pas identique à lui-même, il est constamment généré et relie l’individu à ceux qui composent le foyer. La parenté, dans cette optique, est un processus, un réseau de relations qui changent avec le temps, qui se construit tout au long de la vie.

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Dans la mesure où ce qui constitue le sang se révèle toujours plus imprécis ou fait référence à des éléments toujours plus disparates, la relation entre le sang et les liens familiaux et de parenté semble de plus en plus vague ou insaisissable. C'est là où les maternités lesbiennes deviennent particulièrement intéressantes, car il s’agit d’un cas paradigmatique où le sang, dans un sens métonymique du biologique, est éclipsé par le recours à une substance non-corporelle, non biologique, autre que le sang, auquel on fait appel pour affirmer et revendiquer son appartenance à la famille et à un réseau de parenté. L'amour est présenté comme le pilier du lien familial, c'est-à-dire comme « l'origine », la « vérité » de ce lien. On observe alors que les substances comme le sang, mais aussi d'autres substances corporelles telles que le sperme, les ovules, les gènes ou l'utérus perdent de l'importance, dans une conception de la procréation qui est construite autour du désir d'être une mère et de l'idée de l'amour comme générateur de la parentalité.

Législation Espagnole : Une Ouverture Progressive aux Familles Lesboparentales

C’est dans les années 1990 que les familles homoparentales ont commencé à faire l'objet de recherches sociales dans divers contextes académiques européens et nord-américains. Une petite chronologie de l'évolution et de la progressive légitimation des familles lesboparentales en Espagne nous ramène en février 2004, où une ordonnance du tribunal s’appuyant sur la législation régionale de Navarre portant sur les partenariats domestiques a accordé à une femme la garde des filles biologiques de sa partenaire féminine. Cette information a mobilisé l'attention des médias pendant quelques jours, faisant émerger publiquement la maternité au sein des couples de lesbiennes qui jusqu'alors semblait être passée presque inaperçue. Ce fut le premier cas en Espagne d'enfants avec deux femmes comme parents. Plus tard, l'homoparentalité est redevenue un sujet d'intérêt lorsque la loi sur les mariages homosexuels de 2005, a envisagé à la fois l'adoption conjointe et la co-adoption des enfants du conjoint. Pendant quelques semaines, il y eut un débat intense qui tourna essentiellement autour des possibles effets que pourraient entraîner sur les mineurs le fait de vivre sous la tutelle d'un couple homosexuel. Le débat a eu tendance à se concentrer davantage sur les partenaires masculins et, fait intéressant, les maternités lesbiennes, probablement beaucoup plus habituelles, ont a peine été mentionnées. Ce sont peut-être les deux seuls moments où les maternités lesbiennes ont acquis une certaine notoriété sur la scène publique.

La première loi espagnole sur les technologies de reproduction date de 1988 et définit les destinataires et les potentiels bénéficiaires de la fécondation assistée, de sorte que chaque femme de plus de 18 ans, dûment informée et bénéficiant des bonnes conditions de santé, pouvait - et peut aujourd'hui - légalement avoir recours à ce type de techniques. De cette manière, l'invisibilité qui caractérise souvent le lesbianisme a permis que passe inaperçue une lacune juridique qui n'était probablement pas ce que les législateurs de l’époque avaient à l’esprit, mais qui favorisait les femmes qui voulaient être mères sans partenaire masculin, qu’elles soient célibataires ou dans un couple féminin. Néanmoins, durant la période entre 1980 et 1990, les couples lesbiens ont eu très peu recours aux techniques de reproduction : on connaissait peu cette possibilité, les femmes n'avaient pas les ressources économiques nécessaires et peut-être, tout simplement, cela ne rentrait-il pas dans le champ des possibles.

L'adoption est une autre des possibilités légales pour les couples féminins mariés, qui rencontrent toutefois de nombreux obstacles dans la pratique. L'adoption internationale par les couples homosexuels n'est pas possible dans la plupart des pays. Enfin, l'insémination par un donneur connu est une option pratiquement inexistante dans le cas espagnol, puisqu'elle implique une négociation pour définir les devoirs et les responsabilités du donneur sans support juridique spécifique, ce que les futures mères ont tendance à considérer comme une source des difficultés. Si le donneur est connu, il y a un homme qui peut revendiquer ses droits et devoirs en tant que parent et qui sera entièrement soutenu par la loi, indépendamment des accords que les personnes concernées aient pu prendre auparavant.

En définitive, dans le cas espagnol, la maternité lesbienne se trouve dans une situation qui, à certains égards, peut être considérée comme avantageuse et que nous pouvons définir comme exceptionnelle : la possibilité légale du mariage et de l'adoption en tant que couple existe et, sous certaines conditions, les deux femmes sont considérées génitrices de l’enfant. Mais, dans la palette d'options actuelle, le choix des technologies de reproduction - qu’il s’agisse d'insémination artificielle ou de fécondation in vitro - est clairement majoritaire. Il ne faut pas perdre de vue qu'en traitant, en principe, avec des femmes fertiles, les chances de succès de ces techniques sont élevées. En comparaison avec l'adoption, ces techniques n’obligent pas à se soumettre à un long processus d’évaluation de l'adéquation de la candidate (ou des candidates). De plus, depuis 2006, la Santé publique gratuite assiste les couples pour certains de ces traitements. Un droit qui, il faut le noter, affiche aujourd’hui une nette régression avec les coupes budgétaires dans le domaine de la santé.

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Stratégies Procréatives des Couples de Femmes : Manipuler le Biologique au Service du Projet Parental

Dans les paragraphes qui suivent, en décrivant les pratiques des femmes pour accéder à la maternité, je vais essayer de montrer comment la manipulation de substances biologiques se met au service du projet parental partagé de ces femmes lequel, même s’il évite l'argument biologique, utilise cependant des substances biologiques : le choix de l'insémination artificielle par donneur anonyme, le choix de la méthode ROPA ou le choix de l’insémination à domicile avec du sperme acheté en ligne. Toutes cherchent à s’appuyer sur la notion juridique qui leur est favorable : l’égalité des couples homosexuels et hétérosexuels, approuvée dans la réforme de la loi du mariage de 2005. Depuis l'approbation de l'amendement à la loi, la présomption de mariage - c’est-à-dire, l’attribution de la filiation des enfants d'une femme à son époux - a été longtemps réclamé par les couples mariés homosexuels pour faire reconnaître et protéger par la loi la méthode de l'insémination par donneur anonyme, aussi bien que celle du ROPA ou de l'insémination hors des cliniques de reproduction.

L’insémination artificielle par un donneur anonyme est l'option majoritairement choisie dans les maternités lesbiennes, car elle garantit la non-ingérence d’un tiers dans le projet de maternité, à l'exception du personnel médical. Au-delà du besoin de recourir à une clinique de reproduction et au protocole médical que celle-ci impose, il n'y a pas de médiation ou d'ingérence dans le projet. L’anonymat et l’absence d’ingérence sont l'une des raisons pour lesquelles les femmes préfèrent cette méthode. Personne ne doit effectuer de médiation, personne ne doit prendre de décision et, par conséquent, personne ne peut s’opposer au projet. L'enregistrement des deux mères comme parents se fait au seul critère que les deux soient mariées et qu’elles fournissent les justificatifs de la clinique qui prouvent que la grossesse a été produite au moyen du sperme d'un donneur anonyme. La procédure, possible depuis 2007, est simple et préalable à la naissance du bébé. Le passage par la clinique vide le sperme donné de son identité. Il faut garder à l’esprit qu'en dehors de cette procédure, la conception avec ses gamètes transforme un homme en parent. L’anonymat du donneur garantit l’absence de père et le fait définitif qu’aucun élément extérieur ne puisse à l'avenir conditionner le projet maternel, s’y mêler ou y interférer - des préoccupations qui apparaissant fréquemment chez les femmes qui ont l'intention de devenir mères, relevant d’une situation à laquelle elles ne veulent pas avoir à faire face. Par conséquent, cette option est considérée comme un renforcement du projet maternel, qui assure la sécurité, le confort émotionnel et le bien-être conjugal. Le lien biologique de l'enfant à naître avec une seule des deux femmes n'est considéré par aucune d'entre elles comme établissant une distinction entre les deux. Dans l'une des premières interviews réalisée en 2003, dans un contexte moins favorable qu’actuellement, avant même la légalisation du mariage entre personnes du même sexe ou le droit d’avoir recours à un centre public pour mener à bien l'insémination, la préférence pour l'insémination avec donneur anonyme apparaissait déjà.

Les Maternités Lesbiennes : Redéfinir la Maternité et la Filiation

Une constante établie dans la recherche sur les lesboparentalités est l'insistance des protagonistes sur le fait que les deux femmes sont et se sentent également mères, indépendamment du fait que l’enfant a des liens biologiques avec seulement l’une d’elles ou du fait que la reconnaissance légale de la mère soit individuelle et n’inclue pas le couple. Les deux femmes partageraient de la même manière et au même niveau le rôle maternel, le soin quotidien et les liens affectifs avec les enfants, sans accorder au lien biologique existant avec l'une d'elles aucune valeur de primauté en ce qui concerne la détermination de la maternité. La littérature souligne l'insistance du couple sur le fait que porter ou non un.e enfant, tout comme le fait de transmettre le sang ou les gènes ne sont pas des éléments importants de la maternité, et que les deux femmes participant au projet se perçoivent elles-mêmes et perçoivent l'autre membre du couple comme également mères. Cette exaltation et en même temps cette revendication de l'égalité à l'égard de la maternité est ainsi définie comme une sorte de signe identitaire des maternités lesbiennes, au sein desquelles le lien biogénétique en tant qu’élément fondateur de la relation de parenté serait déplacé vers le désir et le choix d’être une famille, et où la biogénétique ne serait plus la substance qui ratifie la parenté, mais ferait appel à des notions telles que l'amour ou les soins mutuels. Ceci a été souligné par Silvia Donoso dans son travail sur les familles lesboparentales en Catalogne, et le travail de recherche que j’ai effectué au Pays Basque corrobore également cette caractéristique. Être mère est conçu comme une conséquence du désir, de la réalisation d'un projet qui naît du couple en tant qu'unité. La volonté ou le désir d'élever et de s'occuper d’un enfant, d'exercer la parentalité deviennent l'origine de la maternité plutôt que le lien biologique, la génétique ou l'inscription à l'état civil.

Métissage et Choix du Donneur : Questions d'Origine et d'Appartenance

La question du métissage et du choix du donneur soulève des interrogations complexes. Dans le cas d'une femme métisse franco-asiatique en couple avec un homme d'origine algérienne kabyle, la possibilité de choisir un donneur qui se rapproche de ces origines est une question délicate. Il est important de noter que les cliniques de fertilité peuvent proposer des donneurs ayant des caractéristiques physiques similaires à celles des parents, mais la précision quant à l'origine géographique ou ethnique peut varier. Certaines cliniques peuvent offrir un choix plus large que d'autres, mais il est rare de pouvoir choisir le pays d'origine exact du donneur.

Si l'homme d'origine algérienne kabyle n'est pas partie prenante de la démarche, le choix du donneur peut se baser sur les préférences de la femme, en tenant compte de son propre métissage. Dans ce cas, la clinique pourrait proposer un donneur ayant des origines asiatiques similaires à celles de la femme.

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Il est également important de se renseigner sur la possibilité d'utiliser le même donneur pour une deuxième grossesse. Certaines cliniques conservent des échantillons de sperme de donneurs pour permettre aux familles de concevoir d'autres enfants avec le même donneur, mais cela dépend de la disponibilité du donneur et des politiques de la clinique.

Insémination Artificielle en Afrique: un Essor Contrasté

En Afrique subsaharienne, l'infertilité touche un pourcentage élevé de couples, souvent en raison d'infections sexuellement transmissibles non soignées ou d'avortements non sécurisés chez la femme. Face à ce problème, des centres de procréation médicalement assistée (PMA) se développent dans les zones urbaines, offrant des techniques telles que l'insémination artificielle et la fécondation in vitro (FIV).

Cependant, la PMA en Afrique reste un soin de luxe, non pris en charge par l'État ou les assurances. Les coûts élevés des traitements, souvent supérieurs au salaire mensuel moyen, rendent l'accès difficile pour de nombreux couples. Malgré ces obstacles, des médecins ingénieux parviennent à obtenir des taux de grossesse encourageants, parfois supérieurs à la moyenne européenne.

L'essor de la PMA en Afrique soulève également des questions éthiques et juridiques. Face à l'absence de réglementation claire, certains médecins s'inquiètent des dérives possibles, telles que le recours à des dons de gamètes non soumis aux tests viraux ou la gestation pour autrui (GPA). Il est donc essentiel d'encadrer juridiquement la PMA pour garantir la sécurité et le respect des droits de toutes les parties concernées.

Défis et Controverses Autour de la Bioéthique et de la PMA

Les débats parlementaires autour de la loi bioéthique en France témoignent des tensions et des divergences d'opinions sur les questions de la PMA, de la filiation et de l'intérêt supérieur de l'enfant. Certains parlementaires s'opposent à l'élargissement de l'accès à la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules, considérant que cela s'affranchit des principes éthiques et nie la dimension biologique de la filiation. Ils mettent en avant l'importance du père et la nécessité de garantir une filiation crédible pour l'enfant.

D'autres parlementaires, au contraire, estiment que l'accès à la PMA doit être ouvert aux couples de femmes et aux femmes seules, dans le respect de leur autonomie et de leur droit à fonder une famille. Ils soulignent que de nombreux travaux scientifiques ont montré que l'intérêt supérieur de l'enfant est préservé lorsqu'il se développe auprès d'un couple de femmes ou d'une femme seule. Ils mettent en avant les principes éthiques de la société contemporaine, qui évoluent avec le temps et dans l'espace.

Ces débats reflètent les enjeux complexes liés à la bioéthique et à la PMA, qui touchent aux fondements de la société et à la conception de la famille. Il est essentiel de mener une réflexion approfondie sur ces questions, en tenant compte des différents points de vue et en veillant à garantir le respect des droits de toutes les parties concernées.

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