L'hospitalisation, même dans un établissement public, engendre des coûts. Depuis 2022, les établissements hospitaliers doivent d’ailleurs remettre aux patients une note détaillée précisant le coût de leur séjour, distinguant ce qui est remboursé de ce qui ne l’est pas, afin de les sensibiliser à ces dépenses. Le tarif d’une hospitalisation varie selon le service où le patient est admis. Un séjour en réanimation, par exemple, est plus coûteux qu’une admission pour une chirurgie mineure. Des analyses récentes ont démontré qu’une journée d’hospitalisation coûte en moyenne 1 370 € en médecine, 1 700 € en chirurgie et plus de 3 000 € en soins intensifs. La Sécurité sociale prend en charge une part importante de ces frais, généralement 80 % des frais de séjour, incluant les coûts du bloc opératoire, des soins pré- et post-intervention, la rémunération du personnel et l’entretien. Les 20 % restants, appelés ticket modérateur, sont à la charge du patient. S’ajoutent à cela des frais non couverts par le régime obligatoire, tels que le forfait journalier hospitalier, les dépassements d’honoraires et les frais de confort comme la chambre particulière ou la télévision.
Définition du Forfait Journalier Hospitalier
Le forfait journalier hospitalier représente la participation financière du patient aux frais d’hébergement et d’entretien occasionnés par son hospitalisation. Il s'agit d'une somme fixe due pour chaque journée passée à l'hôpital, y compris le jour de sortie.
Spécificités en Néonatologie
En néonatologie, une unité spécialisée pour les nouveau-nés, les règles concernant le forfait journalier peuvent différer. Dans certaines maternités, comme celle disposant d'une unité avec des chambres mère-enfant et une nurserie, il n’y a pas de forfait journalier à payer pour le séjour hospitalier du bébé. Cette unité permet une prise en charge conjointe du couple mère-enfant dès la naissance, pour les enfants stables (nés après 34 semaines d’aménorrhée).
Coûts Associés à l'Hospitalisation en Néonatologie
Bien qu'il n'y ait pas de forfait journalier pour le bébé, il est essentiel de comprendre les autres coûts potentiels liés à une hospitalisation en néonatologie :
- Frais de séjour : Ils comprennent les soins médicaux, les examens, les traitements et les médicaments administrés au nouveau-né.
- Ticket modérateur : La part des frais de séjour non remboursée par la Sécurité sociale, généralement 20 %.
- Dépassements d'honoraires : Si des spécialistes interviennent et pratiquent des dépassements d'honoraires, ceux-ci peuvent être à la charge des parents, sauf si leur mutuelle les couvre.
- Frais de confort : Si la mère souhaite une chambre particulière, ce coût supplémentaire n'est généralement pas remboursé.
- Chambre accompagnant: Certaines structures mettent à disposition des chambres accompagnants pour les parents qui souhaitent rester auprès de leur enfant.
Prise en Charge de la Douleur et Suivi Médical Spécialisé
La prise en charge de la douleur du nouveau-né est une priorité. Différentes méthodes sont utilisées, qu'elles soient médicamenteuses (crème anesthésiante, protoxyde d’azote, antalgiques, glucose) ou non médicamenteuses (distraction, hypno-analgésie, massages).
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Pour certains enfants nécessitant un suivi médical spécialisé, une consultation de suite d’hospitalisation est organisée avec l’accord des familles. Cette consultation pluridisciplinaire implique des puéricultrices, un psychologue, un kinésithérapeute et un pédiatre rééducateur.
Le Rôle du Réseau de Périnatalité
Le Réseau de Périnatalité de Normandie, par exemple, est constitué de professionnels travaillant dans le domaine de la naissance. Ces réseaux visent à améliorer la qualité des soins et le suivi des mères et des nouveau-nés.
Remboursement et Mutuelle Santé
La Sécurité sociale prend en charge une partie des frais d'hospitalisation, mais le ticket modérateur et le forfait journalier restent à la charge du patient. Une mutuelle santé peut prendre en charge tout ou partie de ces frais, ainsi que les éventuels dépassements d'honoraires. Il est donc crucial de bien choisir sa mutuelle en fonction de ses besoins et de sa situation familiale. Les contrats de mutuelle responsables prennent généralement en charge le ticket modérateur et le forfait journalier hospitalier. Cependant, pour une couverture optimale, il est conseillé de choisir une mutuelle qui couvre également les dépassements d'honoraires, surtout si vous prévoyez une intervention chirurgicale.
Démarches Administratives Pendant l'Hospitalisation
Pendant l’hospitalisation du bébé, les démarches administratives se font généralement sur place. L'hôpital adresse directement la facture à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) et, sous réserve d'un accord de prise en charge, à la complémentaire santé des parents. Si les parents n'ont pas de complémentaire santé ou si celle-ci ne couvre que partiellement les frais, une partie financière peut rester à leur charge. Dans ce cas, ils recevront une facture, appelée « avis des sommes à payer » (ASP), à régler directement auprès du Trésor Public.
Dans certains cas, l'exonération de ces frais est prévue par le code de la Sécurité sociale.
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Consultations et Majoration de Tarifs
Il existe plusieurs types de consultations et majorations de tarifs applicables, notamment :
- Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP).
- Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première Cslt, <26 ans, filles et garçons.
- Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (14.9 NGAP).
- Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP).
- Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes.
- Majoration de coordination. Marque le retour au médecin traitant et/ou patient hors résidence.
- Spécialiste accueillant le patient dans les 4 jours ouvrables en Consultation Couplé avec la MUT du généraliste.
- Majoration Enfants Généraliste.
- Majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique.
- Majoration médecin traitant régulation.
- Majoration traitant urgence.
- Majoration Prise en charge Infection VIH.
- Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.
- Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.
- Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.
- Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation.
- Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation.
- Majoration spécifique de Samedi et ponts en cas de visite. Appel régulation.
- Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation.
- Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) hors gériatre, psychiatre ou neurologue : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP).
- Avis ponctuel de consultant en visite Spe qualifié (y compris gen) hors gériatre, psychiatre ou neurologue : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP).
- Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros, gériatres : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient sauf si nécessité d'1 ou 2 CNP dans les semaines siuivantes) (article 18 NGAP).
- Avis ponctuel de consultant en visite pour les Psys, neuro-Psys, Neuros, gériatres : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP).
- Consultation Grand Prématuré. Moins de 7 ans grands prématurés ou pathologie congénitale grave. 2 fois par an (article 15.9 de la NGAP).
- Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre.
- Consultation Obligatoire de l'Enfant de 0 à 2 ans par le pédiatre.
- Consultation Obligatoire de l'Enfant de 2 à 6 ans par le pédiatre.
- Majoration Consultation Pédiatrique Malformation. Consultation initiale d'information des parents si chirurgie nécessaire (article 15.9 de la NGAP).
- Consultation de Sortie Maternité. Sortie maternité à 28 jours avec besoin suivi spécifique. 100%. (article 15.8 NGAP).
- Consultation de Suivi de l'Obésité . 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 15.8 NGAP).
- Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes.
- Enfant Pathologie Handicap. Pathologie chronique grave ou handicap neuro-sensoriel sévère. Une fois par trimestre (article15.9 NGAP).
- Majoration Insuffisance Greffe Rénale. Consultation mise en route dossier greffe (article 15.9 NGAP) Code MTX.
- Majoration Maladie Atteinte Viscerale. Consultation prise en charge maladie auto-immune ou vascularite (article 15.9 NGAP).
- Majoration Consultation Asthme déstabilisé.
- Majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés médullaires. Maxi 4 par an (article 15.8 NGAP).
- Spécialiste accueillant le patient dans les 4 jours en Consultation .
- Majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 15.9 NGAP) Orientation TND de l'enfant Code MTX.
- Majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire.
- Majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus. Consultation initiale d'information des parents si diagnostic en anté atal (article 15.9 NGAP). Code MTX.
- Majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha. Initial. Pathologies précises. (article15.9 NGAP). Code MTX.
- Majoration pour Prise en charge Stérilité. Couple.
- Majoration Prise en charge Tuberculose. Première consultation (article 15.8 NGAP) Code MCX.
- Majoration Suivi Prématuré.
- Majoration Pathologie Endocrinienne Grossesse. Maxi 4 par grossesse (article 15.8 NGAP) Code MCX.
- Majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (15.9 NGAP) Code MTX.
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