Cet article a pour but de fournir des informations complètes et structurées concernant l'école maternelle d'Avesnes-les-Aubert, en abordant notamment les aspects liés à l'inscription, à l'adresse et aux coordonnées téléphoniques, tout en tenant compte des données administratives et légales associées à cet établissement.
Informations Générales et Administratives
L'école maternelle d'Avesnes-les-Aubert est enregistrée dans la base Sirene de l'Insee depuis le 1ᵉʳ janvier 1978. Sa dernière mise à jour date du 6 décembre 2025. Cette inscription garantit la légitimité et la reconnaissance officielle de l'établissement au niveau national. Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L'état des inscriptions est donc vérifié et mis à jour régulièrement.
Identifiants et Numéros d'Identification
L'établissement possède différents numéros d'identification, essentiels pour son fonctionnement administratif et légal :
- SIREN : (Information non fournie dans les données, mais nécessaire pour une identification complète).
- SIRET du siège social : (Information non fournie dans les données, mais nécessaire pour une identification complète).
- N° TVA Intracommunautaire : (Information non fournie dans les données, applicable si l'établissement est assujetti à la TVA).
- N° EORI : Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale et Nomenclature NAF/APE
L'activité principale de l'école est répertoriée selon la nomenclature NAF (Nomenclature d'Activités Française) et APE (Activité Principale Exercée). Le code NAF/APE actuel est (Information non fournie dans les données). À partir du 1ᵉʳ janvier 2027, la nouvelle nomenclature NAF 2025 sera applicable et coexistera avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026. Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
Adresse Postale et Forme Juridique
L'adresse postale exacte de l'école maternelle est (Information non fournie dans les données, mais essentielle pour le contact et l'inscription). La forme juridique de l'établissement est également une information importante (Information non fournie dans les données).
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Effectifs et Catégorie d'Entreprise
En 2023, l'école maternelle d'Avesnes-les-Aubert employait entre 50 et 99 salariés. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). La catégorie d'entreprise, calculée par l'Insee, est (Information non fournie dans les données). Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Convention Collective et Statut
L'école est soumise à la convention collective IDCC 5021. IDCC 5021 est la convention(s) collective(s). Son statut relève de la Fonction publique territoriale.
Coordonnées et Inscriptions
Pour toute demande d'inscription ou information complémentaire, il est nécessaire de contacter directement l'école.
Adresse et Téléphone
- Adresse : (Information non fournie dans les données).
- Téléphone : (Information non fournie dans les données, mais essentielle pour le contact).
Procédure d'Inscription
La procédure d'inscription à l'école maternelle d'Avesnes-les-Aubert implique généralement les étapes suivantes :
Prise de contact : Contacter l'école par téléphone ou par email pour obtenir des informations sur les disponibilités et les dates d'inscription.
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Constitution du dossier : Préparer les documents nécessaires, tels que :
- Justificatif de domicile.
- Copie du livret de famille.
- Carnet de santé de l'enfant (vaccinations).
- Fiche d'inscription à compléter (fournie par l'école).
Dépôt du dossier : Déposer le dossier complet à l'école, selon les modalités indiquées par l'administration.
Confirmation d'inscription : Attendre la confirmation de l'inscription par l'école.
Il est recommandé de se renseigner auprès de la mairie d'Avesnes-les-Aubert pour connaître les éventuelles démarches complémentaires ou les critères d'admission spécifiques.
Établissements Associés
Cette structure possède 4 établissements dont 4 sont en activité. Cela peut inclure des annexes ou des classes délocalisées.
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Sources d'Information
Les informations contenues dans cet article proviennent de sources officielles telles que :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Direction Générale des Douanes.
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
- Ministère de l’Intérieur (MI).
- Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement, offrant un justificatif d’existence.
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