La création de jouets et doudous pour enfants est un domaine passionnant, mais il est crucial de connaître et de respecter les normes de sécurité européennes. Cet article vous guide à travers les réglementations en vigueur, les marquages obligatoires et les conseils pratiques pour assurer la sécurité des tout-petits.
Introduction
Les jouets et doudous occupent une place importante dans le développement de l'enfant. Ils stimulent leur imagination, leur créativité et leur permettent d'explorer le monde qui les entoure. Cependant, il est impératif que ces objets soient conçus et fabriqués en toute sécurité pour éviter tout risque d'accident.
Poupées Lottie : Un Exemple de Jouet Adapté aux Enfants
La poupée Lottie est une excellente illustration de jouet conçu en pensant aux enfants. Inspirée par les proportions d'un enfant de 9 ans, elle se distingue des poupées mannequins traditionnelles. Lottie n'a ni maquillage, ni bijoux, ni talons hauts, ce qui la rend plus réaliste et adaptée à l'âge des enfants. Sa taille de 18 cm la rend facile à manipuler par les petites mains.
La poupée Lottie est disponible dans une variété de modèles et d'univers :
- La poupée blonde Muddy Puddles : Idéale pour les jours de pluie, avec son imperméable et ses bottes.
- La poupée Reine des Neiges : Parfaite pour les bals masqués et les rêves enchantés.
- Le coffret cheval blanc et poupée de Lottie : Pour les passionnés d'équitation et de randonnée.
- Le coffret Licorne et poupée Lottie : Pour un voyage dans un monde féerique.
- La poupée Lottie sauver la planète : Sensibilise les enfants à la protection de l'environnement.
- La poupée Lottie sirène : Pour des aventures sous-marines.
- La poupée Lottie jeune inventeur : Encourage la créativité et l'innovation.
- La poupée Lottie chasseur de fossiles : Rend hommage aux femmes archéologues et paléontologues.
- La poupée Pool Party : Prête pour la piscine avec sa bouée flamant rose.
- La poupée Lottie au jardin : Initie les enfants au jardinage.
- La poupée Lottie qui part en promenade au parc avec son chien : Pour les amoureux des animaux.
Ces différents modèles permettent aux enfants de s'identifier et de développer leur imagination tout en jouant avec une poupée adaptée à leur âge.
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Normes Européennes et Marquage CE : Ce qu'il Faut Savoir
Si vous créez des vêtements, des bijoux, des doudous ou des articles de puériculture pour enfants, il est essentiel de connaître les normes européennes et le marquage CE. Le marquage CE indique que le produit est conforme aux exigences de sécurité de l'Union européenne.
Important : Les informations contenues dans cet article sont strictement informatives et ne se substituent pas à la réglementation en vigueur. Il est recommandé de consulter un expert pour obtenir des conseils personnalisés.
Étiquetage : Mentions Obligatoires
En plus du marquage CE, il est obligatoire d'ajouter une étiquette de marque avec votre adresse pour vous identifier, ainsi qu'une étiquette d'entretien. La DGCCRF met à disposition une fiche d'information détaillant les mentions obligatoires à faire figurer sur les étiquettes.
Note : Dans le cas des jouets, certaines informations peuvent figurer sur l'emballage et non sur l'étiquette.
Attache-Tétines : Normes Spécifiques
Les cordons des attache-tétines ne doivent pas dépasser 220 mm pour éviter tout risque de strangulation. Si vous utilisez des perles fantaisies en forme d'animaux ou de lettres, l'attache-tétine peut être considérée comme un jouet et doit donc respecter la directive sur la sécurité des jouets.
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Vêtements pour Enfants : Norme NF EN 14682
La norme NF EN 14682 encadre la sécurité des cordons et des liens coulissants sur les vêtements d'enfants. Elle vise à prévenir les risques de strangulation. Une version corrigée, NF EN 14682 : Février 2015, a été publiée en France pour prendre en compte les différents risques pour le devant et le dos du vêtement.
Bijoux pour Enfants : Norme NF EN 71-1 : 2011+A1 (JUIN 2018)
La norme NF EN 71-1 : 2011+A1 (JUIN 2018) définit les propriétés mécaniques et physiques que doivent respecter les colliers et autres bijoux pour enfants. Elle impose des tests de résistance pour éviter toute casse ou déformation des bijoux.
Directive Européenne n° 2009/48/CE sur la Sécurité des Jouets
Pour apposer le marquage CE sur les jouets et doudous, il est impératif de respecter la directive européenne n° 2009/48/CE sur la sécurité des jouets. Cette directive définit les exigences de sécurité applicables aux jouets destinés aux enfants de moins de 14 ans.
Qu'est-ce qu'une Directive ?
Une directive est une orientation à suivre par chaque pays de l'Union européenne sur un domaine précis. Elle peut être appliquée grâce aux normes AFNOR, qui sont régulièrement mises à jour mais ne sont pas obligatoires. Il est possible d'être conforme à la directive sans suivre les normes AFNOR.
Définition d'un Jouet
Selon les textes européens, on entend par jouet « tout produit conçu ou manifestement destiné à être utilisé à des fins de jeux par des enfants d’un âge inférieur à 14 ans ». La Commission européenne met à disposition un document illustré qui liste les produits considérés comme des jouets ou non.
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Exceptions :
Certains produits ne sont pas considérés comme des jouets, notamment :
- Produits destinés à des collectionneurs âgés d'au moins 14 ans, à condition que cela soit clairement indiqué sur le produit ou son emballage.
Tapis d'Éveil et Articles de Décoration
Les tapis d'éveil sans accessoire de jeu fixé au tapis en tissu ne sont pas considérés comme des jouets mais comme des produits textiles. Il n'y a donc pas besoin de marquage CE. De même, les articles de décoration pour enfants tels que les porte-manteaux avec le prénom de l'enfant, les plaques de portes ou les toises sont également considérés comme des jouets.
Créations en Série : Tests
Si vous créez en série et que vous gardez un même modèle que vous déclinez en plusieurs couleurs, vous n'avez besoin de faire tester qu'un seul modèle si vous utilisez les mêmes tissus avec la même composition textile et chimique (pour les teintures).
Normes Spécifiques aux Doudous et Jouets pour Enfants
Il existe 3 normes principales établies par les professionnels du secteur pour les doudous et jouets pour enfants :
- Les propriétés physiques et mécaniques - Norme NF EN71.1 : Cette norme impose des tests de solidité pour s'assurer que la création ne peut pas blesser l'enfant ou provoquer un accident. C'est pour cette norme qu'intervient la recommandation « ne convient pas à un enfant de moins de 36 mois » pour les jouets qui sont destinés aux enfants plus âgés. Il est interdit de marquer « ne convient pas à un enfant de moins de 36 mois » sur une peluche ou un doudou qui serait manifestement destiné à des bébés ou les attirerait.
- L'inflammabilité - Norme NF EN71.2 : Ce test consiste à mesurer la vitesse de propagation de la flamme. La plupart des tissus, comme les cotons, sont ininflammables. Il est important de bannir, parmi les textiles synthétiques, ceux qui feraient de grandes flammes à l'approche d'un briquet.
- La migration de certains éléments - Norme NF EN71.3 : Cette norme vise à s'assurer que la création ne contient aucun produit chimique dangereux pour l'enfant. Ce produit chimique peut être présent sur les pièces en plastique, en métal et sur les tissus (les colorants par exemple).
Avertissement : L'avertissement « Attention ! Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois » doit figurer sous forme d'étiquette, complété par le détail du danger particulier encouru. Cet avertissement ne s'applique pas aux jouets qui sont clairement faits pour les enfants plus âgés.
Procédure d'Autocontrôle
Il est possible d'appliquer une procédure d'autocontrôle si vous êtes sûr que votre création est conforme aux 3 normes citées ci-dessus. Cela est possible si vous avez utilisé uniquement des composants qui sont eux-mêmes conformes aux normes de sécurité. Il est important de conserver tous les documents de vos fournisseurs justifiant leur conformité aux normes européennes. Par exemple, si vous achetez des tissus certifiés Oeko-Tex, vous êtes exempté des tests chimiques sur les textiles.
Attention : Dans ce cas, vous devez vous acquitter d'un audit qui vérifiera la traçabilité des matières premières.
Tests en Laboratoire
Si vous préférez, vous pouvez faire faire les contrôles en laboratoire. Dans ce cas, vous devez suivre la procédure dite « d'examen CE de type » (module B de l'annexe II de la décision 768/2008/CE) et la procédure de « conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication » (module C de l'annexe II de la décision 768/2008/CE).
Vous devez soumettre à un organisme notifié (un laboratoire certifié par l'État) un exemplaire du jouet pour l'examen CE de type. Le laboratoire examine la conception technique du jouet et vérifie qu'il est conforme aux exigences de sécurité en vous donnant une attestation d'examen CE de type.
Lorsque vous créez d'autres modèles en série à partir de celui que vous avez fait tester, vous devez vous assurer que les jouets sont conformes au « type » (modèle) décrit dans l'attestation d'examen CE de type que vous avez reçu.
Articles de Puériculture
Les articles de puériculture sont ceux « destinés à assurer ou à faciliter l’assise, la toilette, le couchage, le transport, le déplacement et la protection physique des enfants de moins de 4 ans ». Tous les autres produits qui ne sont pas compris dans ce décret « puériculture » ont des normes spécifiques.
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