Introduction
Cet article explore les complexités entourant la Procréation Médicalement Assistée (PMA) et son impact sur les familles, en particulier les familles lesboparentales. Il examine comment la reconnaissance socio-juridique de la lesboparentalité influence les relations aux origines, entendues comme les liens unissant un enfant aux personnes à l’origine de sa venue au monde. L'article se concentre sur les contextes de l'Italie et de la Belgique, deux pays aux approches divergentes en matière de bioéthique et d'inclusion des personnes homosexuelles. L'objectif est de mettre en lumière les situations de reconnaissance précaire, paradoxale ou en évolution que peuvent rencontrer ces familles, ainsi que l'influence des générations et des cadres législatifs sur leurs parcours reproductifs.
Cadre Conceptuel et Problématique
La PMA a engendré de nouvelles formes de relations liées aux origines, définies comme les liens unissant un enfant aux personnes à l’origine de sa venue au monde via un projet d’enfant et un acte procréatif. Lorsque le couple parental et le couple reproducteur ne coïncident pas, il est essentiel de distinguer deux types d’origines :
- Origines intentionnelles : Les liens unissant l’enfant aux personnes ayant pris l’initiative du projet reproductif, qu’elles aient ou non participé à la procréation.
- Origines biogénétiques : Les liens unissant l’enfant aux personnes ayant contribué au projet reproductif avec du matériel biogénétique, y compris les tiers reproducteurs.
Dans le cas de la lesboparentalité, les origines biogénétiques et intentionnelles coïncident pour la mère biogénétique, tandis que la mère d’intention et le tiers reproducteur recouvrent respectivement l’origine intentionnelle et biogénétique. Il est également important de distinguer le donneur anonyme du donneur connu.
Contexte Socio-Juridique : Belgique et Italie
L’Italie et la Belgique présentent des contextes très différents en matière de bioéthique et d’inclusion des personnes homosexuelles. La Belgique se situe en haut du classement de la Rainbow Europe Map, avec un haut niveau de respect des droits des personnes LGBTI, tandis que l’Italie se situe en bas de ce classement.
- Belgique : La Belgique a connu un élargissement progressif des droits des minorités sexuelles entre 1987 et 2014. Des lois ont été adoptées pour reconnaître le statut de cohabitant aux couples homosexuels, ouvrir le mariage aux couples de même sexe, permettre l’adoption par les couples gays et lesbiens, et ouvrir l’accès à la PMA à toutes les femmes.
- Italie : Le droit de la famille italien reste peu adapté aux changements sociaux dans les structures familiales. Ni l’adoption ni la PMA ne sont accessibles aux couples lesbiens et aux célibataires. La loi sur les Unions Civiles de 2016 reconnaît l’homoconjugalité mais pas l’homoparentalité. Les femmes lesbiennes désirant fonder une famille sont souvent obligées de recourir à la « procréation en exil ».
Il est important de noter que les familles italiennes peuvent se trouver dans une situation de reconnaissance précaire, paradoxale ou en évolution, tandis que les familles belges bénéficient d’une haute reconnaissance.
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Reconnaissance précaire
En Italie, au printemps 2018, Madame le maire de Turin lance l’initiative connue sous le nom de « Printemps des Maires » (suivie par d’autres villes). Il s’agit d’enregistrer, sur le certificat de naissance, les mères d’intention des enfants de couples lesboparentaux dont le nom figurait sur les documents de la clinique étrangère où la Procréation Médicalement Assistée (PMA) - interdite en Italie pour les couples lesbiens - a eu lieu.
Méthodologie de Recherche
Les données présentées sont issues de deux études ethnographiques menées entre 2016 et 2020 dans le cadre d'une recherche postdoctorale sur les frontières de la famille en Europe. La méthode utilisée est celle des études ethnographiques locales, une approche comparative qui permet d’éviter les excès de spécificité de la micro-ethnographie tout en privilégiant l’observation ethnographique. Le corpus inclut 16 familles avec des enfants nés entre 1986 et 2017, hétérogènes en termes socio-économiques, de lieu de résidence et de traitement social et politico-juridique de la lesboparentalité.
Les chercheurs ont privilégié les portes d’entrée informelles au-delà des seules associations militantes pour diversifier les modalités de recrutement et interroger la lesboparentalité de manière plus large. Ils ont recueilli les pratiques, les normes et les sentiments à travers une écoute des paroles, l'observation des pratiques et la prise en compte des émotions. Des entretiens biographiques, des conversations informelles et l'analyse du contexte légal de chaque pays ont été réalisés. Les parents, les enfants et, si possible, les autres membres de la parentèle et les donneurs ont été interrogés.
Considérations Éthiques
L’approche éthique de cette recherche se base sur quatre dimensions principales de l’éthique formelle :
- Objectifs et avantages
- Consentement éclairé des participants
- Protection de la vie privée et de la confidentialité
- Stockage et utilisation des données
Ces principes sont complétés par une « éthique pragmatique et processuelle » qui opère au cas par cas, selon le contexte et les caractéristiques sociales des interlocuteurs.
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Transformation des Relations aux Origines
Les relations liées aux origines sont souvent latentes, incertaines et périphériques, et marquées par le manque d’un modèle préétabli. Le fait de se situer aux marges d’un modèle euro-américain dominant laisse aux familles un plus grand pouvoir d’action quant au façonnage de leur parenté.
Influence de la Reconnaissance Légale
La reconnaissance légale de la lesboparentalité influence les choix du tiers reproducteur et les relations liées aux origines. En Belgique, où la reconnaissance est élevée, les couples peuvent avoir plus de flexibilité dans le choix du donneur et dans la manière dont ils gèrent les relations avec lui. En Italie, où la reconnaissance est plus précaire, les couples peuvent être confrontés à des défis supplémentaires pour faire reconnaître leurs droits et pour établir des relations claires avec le donneur.
Impact de la Variable Générationnelle
La variable générationnelle joue également un rôle important. Les femmes d’une même génération, selon leur pays de résidence, n’ont pas connu le même encadrement juridique. De surcroît, le statut de tiers reproducteur est aussi variable en fonction du pays de résidence des couples et/ou du pays où la démarche procréative a eu lieu. Les couples ayant procréé avant la loi de 2007 en Belgique ont raconté avoir subi le refus d’un médecin de les suivre pour leur projet parental en raison de ses convictions personnelles.
La "Connexion Génétique"
Certains auteurs parlent de connexion génétique douée d’un « pouvoir social, légal et culturel particulier, tout en n’étant pas comparable à la parenté et en ayant des significations complexes pour les acteurs impliqués ». Il s’agit d’une figure ambiguë : « Le donneur n’est pas entendu comme un parent ni comme membre de la famille, et en même temps la contribution génétique implique que le donneur (ou ses parents) peuvent potentiellement réclamer d'être connectés. Les propriétés de la parenté et de la relatedness sont imbriquées dans le don ». Dans un contexte d’importance symbolique accrue des gènes au sein des sociétés euro-américaines, cette connexion « ne peut pas être complètement ignorée ou dépassée; elle est codée culturellement comme significative et inscrite au sein des systèmes de parenté ».
Dilemmes et Choix des Couples
Les couples ayant recours à la PMA sont confrontés a priori à un certain nombre de dilemmes et bien d’autres par la suite, parfois imprévus. Ils doivent d’abord « expliciter leur choix sur la famille qu’ils cherchent à créer » : donneur-ami ou donneur dont l’identité est (au moins en partie) accessible ou bien complètement anonyme, donneur impliqué dans la vie familiale ou totalement absent de celle-ci, parcours procréatif artisanal ou en clinique (à l’étranger ou dans son propre pays) ? Toutefois, les réelles possibilités de choix diffèrent pour chaque couple en fonction d’un certain nombre d’autres facteurs.
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