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Crèche Clovis à Bruxelles : Analyse et Perspectives

Introduction

La crèche Clovis à Bruxelles, comme toute structure d'accueil de la petite enfance, suscite un intérêt particulier. Cet article vise à explorer divers aspects liés aux crèches, en s'appuyant sur des informations factuelles et des considérations plus larges sur l'enfance et l'égalité.

Crèche Clovis : Un Centre Culturel au Cœur de Bruxelles

Situé au cœur de Bruxelles, au Bd Clovis 87, 1000 Bruxelles, Belgique, SB34 - Clovis se distingue comme un centre culturel. Cet établissement se présente comme un centre culturel, ce qui implique une variété d'activités et d'événements axés sur les arts et la culture. Pour ceux qui sont intéressés par des expositions, des spectacles ou des séminaires culturels, cet endroit pourrait être une excellente découverte. En ce qui concerne les avis clients, SB34 - Clovis a reçu un total de 1 avis sur Google My Business. Avec une moyenne d'opinion de 5/5, cela indique un niveau de satisfaction très élevé de la part de ses visiteurs. Pour une personne qui cherche des informations sur SB34 - Clovis, il est important de noter que cet endroit est idéal pour les amateurs d'art et de culture à Bruxelles. La localisation sur le Boulevard Clovis rend l'accès facile depuis différents points de la ville.

Crèches : Lieux d'Éveil et de Socialisation

Les crèches jouent un rôle essentiel dans le développement des jeunes enfants. Elles offrent un environnement stimulant où les enfants peuvent interagir avec leurs pairs, développer des compétences sociales et cognitives, et bénéficier d'une prise en charge éducative par des professionnels de la petite enfance.

L'importance de la formation du personnel

La qualité de l'encadrement est primordiale dans une crèche. Comme le souligne James M., « le personnel a une formation professionnelle plus approfondie ». Un personnel qualifié est mieux préparé à répondre aux besoins spécifiques de chaque enfant, à stimuler son développement et à assurer sa sécurité.

Défis et préoccupations

Cependant, le secteur des crèches est confronté à des défis importants. La détérioration des conditions de travail du personnel, la charge de travail et la charge mentale accrues dues au manque de personnel sont des préoccupations majeures. La réduction des crédits temps, qui permettaient aux employés de prendre jusqu'à deux jours de repos par semaine, est également un facteur de stress supplémentaire.

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Crèches et Égalité : Enjeux Sociaux

L'accès aux crèches est un enjeu d'égalité important. Les crèches peuvent favoriser l'insertion des femmes en offrant un logement subventionné, l'accès à un centre de la petite enfance adjacent aux logements et l'accompagnement par une équipe d'intervention.

L'accès aux emplois publics

L'égalité d'accès à l'emploi est également un enjeu crucial. La Maison des Potes demande la suppression de toute condition de nationalité pour l'ensemble des emplois publics (non régaliens) qui ont été ouverts aux ressortissants européens en 1992.

Lutte contre les discriminations

La lutte contre les discriminations est essentielle pour garantir l'égalité des chances. La Maison des Potes réclame la création dans chaque région d'une brigade anti-discrimination au sein de la police judiciaire spécialement formée à ce type de délits et un pôle de magistrats spécialisés spécialement formés et affectés à ces infractions de manières exclusive.

Le CV anonyme

Rétablir le caractère obligatoire du CV anonyme dans les 25 000 entreprises de plus de 50 salariés tel qu’il était rédigé depuis le 31 mars 2006 jusqu’au 17 août 2015 et prendre le décret d'application. Ce dispositif d’anonymisation fonctionnait avec succès depuis 2006 dans de nombreuses entreprises (Peugeot, Accor, Bouygues Télécom, Free, La poste, Norsys, etc) avant que François Rebsamen, Ministre de l’Emploi, ne décide de supprimer le caractère obligatoire de la loi. Le Ministre de l’Emploi, François Rebsamen, n’avait retiré le caractère obligatoire du CV anonyme que parce que le MEDEF s’est opposé à la publication du décret d’application durant 10 ans mais que le gouvernement était en 2015 tenu de le prendre sur injonction du Conseil d’État saisi par la Maison des Potes - Maison de l’Égalité. Pour satisfaire le MEDEF et pour ne pas avoir à respecter l’injonction du Conseil d’État, le Ministre a préféré modifier la loi. Le PS avait pourtant promis de rendre effectif le CV anonyme obligatoire dans son texte du congrès de Poitiers de mai 2015. Dans le dernier sondage effectué par Harris Interactive pour la Maison des Potes, 72% des français et plus encore en Espagne et au Royaume-Uni réclament l’instauration du CV anonyme contre les discriminations.

Registre des candidatures

Imposer la tenue d’un registre des candidatures dans toutes les entreprises de plus de 50 salariés comme il existe un registre du personnel. Ce registre devra contenir les CV reçus avec leur date d’arrivée. Cela permettra dans le cadre d’un testing de pouvoir vérifier si le motif invoqué pour sa non convocation à un entretien sont valables (au motif que sa candidature est arrivée trop tard ou que ses qualifications étaient inférieures à celles de ceux convoqués à des entretiens). En effet, la loi du 16 novembre 2001 (aménagement de la charge de la preuve) n’a jamais pu être appliquée pour des recrutements parce que le candidat qui soupçonne une discrimination n’a pas les éléments pour comparer avec les autres candidats retenus et écartés des convocations à un entretien.

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Formation à la non-discrimination

Rendre obligatoire la formation de tout recruteur à la non-discrimination à l’embauche. Jusqu'à présent, seules quelques grandes entreprises spécialisées dans le recrutement (agence d’intérim et cabinet de recrutement) réalisaient les formations de leurs recruteurs à la nondiscrimination. Une obligation de formation à la non-discrimination à l’embauche réclamée par la Maison des Potes a été inscrite dans le code du travail pour tous les recruteurs des entreprises de plus de 300 salariés, une fois tous les 5 ans et pour les entreprises spécialisées dans le recrutement (agence d’intérim et cabinet de recrutement). Cette obligation de formation a été obtenue par un amendement à la loi « égalité et citoyenneté » adoptée en novembre 2016. Il faut étendre cette obligation aux entreprises de plus de 50 salariés en s'assurant que la prise en charge du coût de ces formations pourrait être assurée par les OPCA sans rien coûter aux entreprises. Il faut aussi étendre cette obligation de formation au personnel des agences « Pôle emploi » et des missions locales.

Ouverture des emplois fermés

Être privé du bon statut dans le secteur public, c’est pour le salarié qui y fait sa carrière comme simple vacataire, un manque à gagner de 30% à 50% pour la rémunération et pour la retraite. La RATP a pris l'initiative, en 2000, de demander le droit d'embaucher des étrangers « sous statut » ce qui lui a été accordé par un décret de 2002 pris par Lionel JOSPIN. À contrario, la SNCF a continué d'exclure ses salariés étrangers hors UE du droit au « statut de cheminot » réservé aux français et aux européens. Les prud’hommes de Paris ont considéré en 2016 que les cheminots marocains de la SNCF qui étaient privés durant les 40 dernières années des bons statuts avaient été victimes de discrimination et a condamné la SNCF à 300 millions d’euros de réparation du préjudice. Actuellement, 20% du personnel médical des hôpitaux est non-européen privé du droit au statut de fonctionnaire hospitalier. Des luttes sont par ailleurs menées depuis des années par le syndicat des médecins étrangers à diplôme hors Union Européenne contre les discriminations qu'ils subissent et qui engendrent une rémunération inférieure de moitié à celle de leurs collègues médecins hospitaliers qui remplissent les mêmes fonctions. Dans l’Éducation nationale, c’est le plus souvent dans les lycées professionnels « en ZEP » que l’on trouve en grand nombre les enseignants étrangers non-européens qui sont privés du statut de fonctionnaire. Ces enseignants étrangers sont même parfois embauchés de septembre à juin année après année sans bénéficier des mois de congés d'été accordés aux enseignants fonctionnaires. Dans les lycées privés sous contrat, les enseignants titulaires peuvent être étrangers non-européens, mais ce n'est pas le cas dans le secteur public. La FSU, syndicat majoritaire des enseignants a mis dans ses revendications en 2011 la suppression de la condition de nationalité pour le concours d'enseignant titulaire de l'Éducation nationale. Cette revendication était aussi dans le programme « Égalité Réelle » du PS adopté en 2011. Pourtant, la Maison des Potes a dû saisir le Conseil d'État pour contraindre le ministère de l'Éducation nationale en 2014 à rouvrir le concours d'accès au poste de titulaire de l'enseignement privé dans le secondaire qu'il avait fermé par un décret d'août 2013 qui avait pour ambition d’harmoniser « par le bas » les conditions d'accès aux postes d'enseignants du privé avec ceux du public. Dans les collectivités locales, le personnel de ménage de nationalité étrangère hors UE est condamné à un statut de vacataire « à vie », cela signifie qu'il ne bénéficie pas des mêmes progressions de carrière et de la même caisse de retraite que le personnel français et européen qui a été admis comme titulaire en catégorie C de la fonction publique. Nous sommes donc bien confrontés à des discriminations d’État qui doivent cesser par la modification de la loi, indépendamment du fait que ces discriminations doivent être réparées. Entre 1956 et 1991, l’État français a été condamné pour discrimination commise à l’encontre des européens non français qui étaient privés des « bons emplois » dans les entreprises publiques (SNCF, EDF, AIR FRANCE, RATP, etc) et dans les fonctions publiques hospitalières, de l’Éducation nationale, de La Poste de France Télécom, ou dans les fonctions publiques territoriales. En conséquence, en 1991, les emplois publics de tout le secteur non régalien (excluant armée, police, diplomatie, impôts) ont été ouverts aux européens sur injonction de l’Europe. Depuis 1991, seuls les salariés non-européens sont privés des « bons statuts » dans ce secteur public « non régalien ». Suite au travail du représentant de la Fédération Nationale des Maisons des Potes au sein du comité consultatif de la HALDE pour recueillir l’approbation de toutes les centrales syndicales, la HALDE a pris une délibération en 2009 demandant à l’État de supprimer la condition de nationalité pour tous les emplois publics ouverts aux européens en 1991. Cette proposition avait été ensuite mise dans le programme du PS de 2011 « Égalité Réelle ». À travail égal, salaire égal, droits sociaux égaux, retraite égale.

Réparation des discriminations salariales

La réparation des inégalités à caractère raciste durant les carrières des cheminots marocains de la SNCF a été obtenue devant les prud’hommes par un collectif de 842 cheminots soutenus par la Maison des Potes et par SUD-Rail. Par la même méthode, nous avons gagné, avec 10 anciens mineurs marocains des charbonnages de France et plusieurs centaines autres anciens mineurs, une action aux prud’hommes pour réparer cette discrimination. La Maison des Potes demande le droit de réaliser des actions de groupe pour réparer les carrières des médecins et infirmières non-européens des hôpitaux, celles des enseignants étrangers de l’Éducation nationale. Pourtant, la loi sur les "class actions" adoptée en 2016 a été réservée s'agissant des réparations des inégalités salariales aux seuls syndicats et ne permettra pas de revenir sur les discriminations commises durant toute une carrière passée mais ne servira qu'à faire cesser les discriminations à venir. Par ailleurs, nous voulons que la loi permette comme aux États-Unis à une action de groupe de bénéficier à toutes les victimes d'une même discrimination qui n'ont pas signifié de désaccord au fait que la procédure leur bénéficie.

Justice contre le racisme et les discriminations

Actuellement, en France, il n'y a qu'une poignée de procès par an pour des cas de discrimination à l'embauche à caractère raciste ou sexiste, idem s'agissant de l'accès au logement ou aux loisirs. Pourtant, dès 1998, après que l'Europe ait épinglé la France pour le faible nombre de procès contre les discriminations, la France avait créé le GELD, puis la HALDE, puis le Défenseur des droits mais ces institutions, au lieu de contribuer à ce qu'il y ait davantage de procès et de sanctions judiciaires des discriminations, ont opté pour les mesures de médiations et de transactions discrètes. Depuis 1998, des procureur référents antidiscrimination ont été nommés par les différents ministres de la justice mais ces magistrats du parquet n'ont eu aucune formation ni disponibilité pour travailler sur ce type de délit. Actuellement, ces procureurs classent sans suite et le plus souvent sans enquête sérieuse près de 90% des plaintes qu'ils reçoivent. Sauf exception, il n'y a que les procédures engagées et portées par des associations de lutte contre le racisme qui aboutissent en France à des procès et à des condamnations.

Réalisation de testings anti-discrimination

Nous demandons aussi que des testings soient sans cesse réalisés et que ceux-ci fassent systématiquement l'objet de transmission au parquet, pour qu'une enquête judiciaire ait lieu et que des procès soient convoqués. Nous dénonçons le fait que ces dernières années aucun des testings réalisé avec les fonds publics n'ont été transmis à la Justice, donnant un sentiment d'impunité aggravé.

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Condamnation des maires

Certains Maires racistes veulent empêcher l'augmentation du nombre de ménages étrangers ou d'origine étrangère acquéreurs de logement sur « leur » commune ou en faire baisser le nombre. Leur méthode consiste à faire des préemptions abusives pour dissuader les ventes à des étrangers ou acquéreurs d'origine étrangère. Par trois fois, la Cour de cassation a considéré que ces Maires ne pouvaient pas être condamnés pénalement pour le délit de discrimination commis par un dépositaire de l'autorité publique en application de l'article 4327 du Code Pénal qui n'est pas aussi bien rédigé que l'article 225-1 et 2. Nous voulons que soit modifié l’article 432-7 du Code Pénal pour permettre la condamnation sur ce fondement des Maires qui commettent des préemptions abusives motivée par la discrimination raciale, c’est-à-dire des préemptions faites pour empêcher l’acquisition d’un bien par une personne d’origine étrangère ou étrangère.

Possibilité de constitution de partie civile

Jusqu'en 2004, tel qu'était rédigé l'article 2-1 du Code de Procédure Pénale, les associations antiracistes pouvaient déposer des plaintes avec constitution de partie civile et se constituer partie civile dès lors qu'un fait de discrimination à caractère raciste était dénoncé à la justice. En 2004 a été rajouté dans cet article qu'il fallait « l'accord express » des intéressés, victimes de la discrimination, ce qui est devenu un obstacle à l'action des associations lorsque les délits ont été commis contre des personnes qui ignorent en avoir été victimes et qui ne souhaitent pas eux même se constituer partie civile. Nous voulons que soit modifié l’article 2-1 du Code de Procédure Pénale pour que la constitution de partie civile d’une association dont l’objet est la lutte contre le racisme ne soit pas conditionnée à l’accord express de la victime de l’infraction mais sans son désaccord express. Cela impliquerait que le procureur demanderait aux victimes si elles veulent se constituer partie civile et si elles ont un désaccord avec la constitution de partie civile d'une association dont l'objet est la lutte contre le racisme.

Associations antiracistes

Les associations dont l'objet est la lutte contre le racisme doivent pouvoir attaquer les propos antisémites même lorsque la qualification des propos attaqués choisie par le parquet est la négation d'un crime contre l'humanité. Les associations dont l'objet est la lutte contre le racisme doivent pouvoir se constituer partie civile contre les auteurs de délits motivés par l’idéologie raciste qui s’en prennent aux associat.

Régularisation des travailleurs sans-papiers

En effet, la circulaire Valls permet déjà cette régularisation des travailleurs sans-papiers mais uniquement à condition qu’ils aient été exploités durant 24 mois sur les 36 derniers mois ou bien 18 mois sur les 60 derniers mois. À contrario, en Italie, il fallait que l’employeur établisse six mois de fiche de paye et paye les six mois de cotisations pour que soit régularisé le travailleur sans-papiers.

Droit de vote des étrangers

L’égalité d’accès à la citoyenneté́ des étrangers qui vivent dans nos quartiers populaires a été promise en France depuis 1981 mais n'a été finalement accordée aux seuls européens en 1992. Ce pouvoir d'élire ou de sanctionner le Maire de leur commune est accordés aux étrangers non communautaires dans de nombreux pays d'Europe. Nous demandons le droit de vote des étrangers sans distinction entre européens et non-européens aux élections locales et européennes.

Incidents et Sécurité : L'Exemple de Courcelles-lès-Lens

Un incident survenu à Courcelles-lès-Lens met en évidence l'importance de la sécurité dans les établissements scolaires et les crèches. Ce lundi vers 9 heures, le collège Adulphe-Delegorgue de Courcelles-lès-Lens et la crèche voisine ont été évacués après la détection d’une fuite de gaz au niveau de la chaufferie de l’établissement scolaire. Pendant une heure ce lundi matin, l’accès au collège Adulphe-Delegorgue de Courcelles-lès-Lens et à la crèche voisine a été impossible. Un périmètre de sécurité a été mis en place par les secours de part et d’autre de la rue Clovis-Envent après qu’une fuite de gaz a été détectée sur une canalisation souterraine alimentant la chaufferie de l’établissement scolaire. Par précaution, ce dernier ainsi que la structure petite enfance « La Maison dans les arbres » ont été évacués, soit plus de 450 personnes au total. Vers 10 heures suite au barrage de la fuite par un technicien GRDF, le dispositif a été levé et tout le monde a pu rejoindre ses activités.

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