Les crèches et micro-crèches jouent un rôle essentiel dans la vie des familles modernes, offrant un environnement d'accueil et d'éveil pour les jeunes enfants pendant que leurs parents sont occupés. La sécurité des enfants est une priorité absolue dans ces structures, où ils passent une grande partie de leur temps à jouer, manger, dormir et explorer. Cet article examine les mesures de prévention mises en place pour minimiser les risques d'accidents en crèche, en abordant les aspects liés à l'aménagement des locaux, à la formation du personnel, à l'hygiène, à la sécurité alimentaire, à la gestion des urgences, ainsi qu'à l'implication des parents.
Adaptation et sécurisation des locaux
L'aménagement des locaux est une étape cruciale pour assurer la sécurité des enfants. Les crèches doivent être adaptées à l'accueil des tout-petits, en offrant des espaces spacieux où ils peuvent se déplacer librement et en toute sécurité. Les équipements sont choisis avec soin, en privilégiant ceux qui répondent aux normes de sécurité en vigueur. Des dispositifs de sécurité spécifiques, tels que des détecteurs de fumée et des alarmes incendie, sont obligatoires.
Les exigences en termes de sécurité dans les Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) sont définies dans un référentiel précis, notamment par l'arrêté du 31 août 2021. Ce texte détaille les normes applicables, par exemple, en matière de sécurisation des surfaces vitrées à portée d'enfants, qui doivent être équipées de verre feuilleté ou d'un film autocollant offrant les mêmes propriétés.
Sécurisation des espaces et du matériel
L'aménagement des lieux de vie des tout-petits doit intégrer une réflexion sur la prévention des accidents domestiques. Un espace bien pensé accompagne le développement de l'enfant tout en réduisant l'exposition aux dangers potentiels. La sécurité passe par une connaissance fine du développement moteur de l'enfant, en adaptant l'aménagement à ses capacités acquises.
Chaque espace de vie présente des particularités et nécessite des dispositifs de sécurité adaptés. Dans la cuisine, les zones de chauffe, les tiroirs contenant des objets coupants ou les produits d’entretien doivent être totalement inaccessibles. Dans la salle de bain, le sol antidérapant, le réglage sécurisé de la température de l’eau et la surveillance rapprochée sont fondamentaux.
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Activités adaptées et encadrement professionnel
Les activités proposées aux enfants doivent être adaptées à leur âge et à leurs besoins, et encadrées par des professionnels qualifiés. Ces activités contribuent au développement cognitif, social, émotionnel et physique des enfants, tout en étant ludiques, stimulantes et attractives. Les locaux doivent être adaptés et équipés pour la réalisation de ces activités. Il est également important que les parents participent à la sécurité des activités proposées.
Hygiène et prévention des maladies
Les crèches maintiennent un environnement propre et sain pour minimiser les risques d'infections et de maladies. Des mesures de prévention sont mises en place pour éviter la propagation des maladies infectieuses. Les professionnels sont formés aux règles d'hygiène, telles que le lavage des mains, la désinfection des surfaces et des jouets, et l'utilisation de masques en cas de besoin.
Hygiène alimentaire
L'hygiène et la sécurité alimentaire sont prises au sérieux, avec une attention particulière portée à la manipulation des aliments, leur conservation et la prévention de la contamination. Les repas des enfants sont préparés en toute sécurité. Il est important de tenir compte des allergies alimentaires et des régimes spéciaux en proposant des menus adaptés et variés.
Communication et gestion des urgences
Il est essentiel de mettre en place un système de communication efficace entre les professionnels et les parents pour les situations d'urgence. Les crèches se doivent d'être transparentes en cas d'incident ou d'accident survenant dans l'établissement.
Outre le numéro de téléphone des parents, des responsables légaux ou de la personne morale ou physique qui a la garde de l’enfant, certains numéros doivent être affichés en permanent, visibles et facilement accessibles : SAMU (15) - police ou gendarmerie (17) - pompiers (18) - appel d’urgence européen (112) - enfance maltraitée (119).
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Sécurité des sorties et des déplacements
Les sorties et les déplacements à l'extérieur de la crèche peuvent être une source d'inquiétude pour les parents. Les crèches ont l'obligation de mettre en place des mesures de sécurité rigoureuses pour prévenir les risques d'accidents. Les professionnels de la petite enfance s'assurent que les enfants sont encadrés en permanence et que leur nombre est adapté en fonction de l'activité. Ils veillent à ce que les enfants soient correctement équipés pour les sorties et les déplacements en extérieur. Les professionnels sont formés aux techniques de prévention des accidents, telles que la prévention des chutes, des glissades, des brûlures et des piqûres d'insectes. Il est important que les parents soient impliqués dans la sécurité des sorties et des déplacements, et qu'ils soient tenus au courant à l'avance des sorties prévues et des mesures de sécurité mises en place.
Responsabilité en cas d'accident
En cas d'accident en crèche, il est important de déterminer l'origine de l'accident pour identifier un éventuel responsable ainsi que le régime de responsabilité applicable. La responsabilité du gestionnaire de l'EAJE est toujours engagée. On parle d'accident en crèche lorsqu'un enfant est blessé ou qu'il décède alors qu'il se trouve dans la structure d'accueil. L'accident peut avoir diverses origines selon les circonstances, comme une chute, un coincement de doigt, ou une blessure avec un jouet défectueux.
En cas d’accident en crèche, rechercher la responsabilité civile du personnel ou de l’établissement permet aux parents de la victime de se faire indemniser sous forme de dommages et intérêts. La mise en œuvre de la responsabilité pénale vise à sanctionner l’auteur des blessures par une peine d’amende ou de prison. En vertu des articles 1240 et suivants du Code civil, les personnels de crèche mettent en jeu leur responsabilité civile en cas de faute, de négligence ou d’imprudence causant un préjudice à l’enfant. L’article 1242 du Code civil précise les contours de la responsabilité du fait d’autrui. Si la faute, la négligence ou l’imprudence est le fait d’un enfant, ses parents sont responsables à sa place. Les parents mettent en cause la responsabilité du personnel de crèche. Le juge recherche la responsabilité. En l’absence de faute, de négligence ou d’imprudence, la responsabilité civile du personnel est écartée et l’assurance des parents les indemnise.
Prévention des risques professionnels pour le personnel
Les activités liées à l’accueil des jeunes enfants peuvent exposer les salariés à des risques professionnels divers. Douleur au dos, chutes, stress, bruit, maladies infectieuses… Les salariés travaillant dans les crèches ou les jardins d’enfants peuvent être exposés à des risques multiples. Dans ce secteur, les accidents du travail et les maladies professionnelles sont responsables de plus de 280 000 journées de travail perdues par an. Les accidents les plus fréquents sont liés aux manutentions manuelles (46%) et aux chutes (45%). En moyenne, les arrêts de travail consécutifs à un accident durent 66 jours.
Tout employeur doit prendre “les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale” de ses salariés. Il est ainsi tenu d'évaluer les risques et de mettre en place des actions de prévention, d'information et de formation. L’évaluation des risques doit être consignée dans le document unique d’évaluation des risques (DUER).
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La mise à disposition de matériels et d’équipements adaptés aux adultes, réglables en hauteur et faciles à déplacer (lits, postes de change, sièges, équipements à roulettes, etc.) permet d’éviter les mauvaises postures répétées. Pour prévenir ces risques, il convient d’analyser collectivement les pratiques professionnelles dans un premier temps, puis de définir les éléments d’information à transmettre et les modes de communication à adopter, et enfin de suivre et gérer les incidents afin de mieux identifier les causes récurrentes pour pouvoir les traiter. Il est indispensable de former et d’informer les personnels des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) sur les risques et leur prévention.
Le rôle des assistants maternels
Dans le cadre de l’agrément d’assistant maternel (et vis-à-vis des enfants accueillis) la sécurisation du lieu d’accueil est une obligation. La responsabilité de l’assistant maternel y compris pénale, pouvant être engagée en cas d’accident. Ainsi, le lieu d’accueil, son environnement et son accessibilité doivent permettre de garantir la santé, la sécurité et l’épanouissement des enfants accueillis en tenant compte de leur nombre et de leur âge.
La sécurité demande de voir le lieu d’accueil avec les yeux d’un enfant et repose sur trois principes : la surveillance, l’éducation de l’enfant et la mise hors d’accès, hors de vue des éléments dangereux. Lors des évaluations effectuées par le service de PMI, toutes les pièces seront visitées pour vérifier qu’elles ne présentent pas de danger pour les enfants accueillis, même celles où les enfants n’ont pas accès.
Implication des parents
Pour qu'elle soit réellement efficace, la prévention des accidents domestiques doit s'étendre à tous les lieux de vie de l'enfant, y compris l'espace familial. C'est pourquoi les professionnels de la petite enfance ont un rôle clé à jouer dans l'implication des parents. En établissant une relation de confiance et de coéducation, ils peuvent sensibiliser les familles, partager des observations concrètes et accompagner l'adoption de gestes simples mais essentiels au quotidien.
Aborder les risques domestiques avec les parents demande tact et pédagogie. Il est de mise de présenter les enjeux de sécurité de manière constructive, sans créer d'angoisse ou de culpabilité. Les échanges doivent être personnalisés, basés sur des faits observés, et ancrés dans des situations concrètes.
Les accidents domestiques les plus courants
D’après Santé publique France et l’INPES, les accidents domestiques représentent la première cause de mortalité chez les enfants de moins de 5 ans. Dans cette tranche d’âge, la curiosité naturelle, la motricité en plein développement et l’absence de conscience du danger exposent les tout-petits à de nombreux risques au sein même de leur environnement quotidien.
Les accidents les plus fréquents chez les enfants de moins de 3 ans sont les chutes, les brûlures, les étouffements, les ingestions de produits dangereux et les noyades dans de faibles volumes d’eau.
Chutes
Dans les premières années de vie, l’acquisition de la marche, l’exploration active des espaces, les essais d’escalade ou encore les jeux moteurs représentent autant de situations où les chutes peuvent survenir. Qu’il s’agisse de trébucher sur un tapis mal fixé, de glisser sur un sol humide ou de basculer d’une chaise, chaque chute expose l’enfant à des traumatismes potentiellement graves. Les tables à langer, les escaliers, les canapés et même les bras d’un adulte constituent des hauteurs critiques.
Brûlures
Les brûlures constituent un autre type d’accident domestique souvent sous-estimé dans l’univers de la petite enfance. Un plat réchauffé à proximité, une boisson chaude oubliée sur une table basse, un radiateur non protégé ou même une exposition prolongée au soleil peuvent rapidement provoquer des lésions graves sur la peau fragile des tout-petits. La température de l’eau au moment du bain ou du lavage des mains doit également être systématiquement vérifiée.
Intoxications et ingestions accidentelles
Chez les enfants de moins de 3 ans, tout objet, toute substance à portée de main peut être potentiellement ingéré. Le réflexe de porter à la bouche persiste bien au-delà des premiers mois, rendant les situations d’intoxication ou d’ingestion accidentelle particulièrement fréquentes. Produits ménagers mal rangés, médicaments oubliés dans un sac, plantes toxiques dans un coin de pièce ou petites pièces de jouets sont autant de sources de danger.
Obstruction des voies respiratoires
Les accidents par obstruction des voies respiratoires surviennent de manière brutale et peuvent évoluer très rapidement vers une urgence vitale. Ils concernent principalement les repas, les siestes ou les moments de jeu. Une mauvaise posture pendant le repas, un aliment mal adapté à l’âge, un jouet avec de petites pièces détachables ou encore un couchage inadapté peuvent suffire à déclencher un épisode d’étouffement.
Noyades
On pense souvent que les noyades ne concernent que les piscines ou les plans d’eau extérieurs. Pourtant, un jeune enfant peut se noyer dans quelques centimètres d’eau seulement. Une bassine oubliée, une baignoire remplie sans surveillance, un seau d’eau laissé dans une pièce sont autant de scénarios dramatiques. Ce risque concerne particulièrement les moments de bain, qui, bien que ritualisés, doivent rester des instants de haute vigilance.
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